Modification de Villes/Albi/CR du MARDI 03 MAI - Constitution

Compte-rendu Commission « Constitution » - Séance du Mardi 03 Mai

Conformément à ce qui avait été décidé le jeudi 28 mai, les participants de la commission constitution ont apporté des exemplaires de la Constitution actuelle et de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen.

1) '''Les participants ont décidé pour cette séance de commencer par analyser la Déclaration des Droits de l'Homme.'''

De longues discussions ont alors eu lieu. En est ressorti trois remarques principales :
* La Déclaration des Droits de l'Homme est aujourd’hui constamment bafouée;
* Elle est toujours d'actualité;
* Elle est une très bonne base de réflexion pour écrire une nouvelle Constitution.

A été exprimé la volonté de change le nom de cette déclaration "En Déclaration des Droits des Humains", plutôt que "Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen".

Ont également été mis en avant plusieurs articles totalement en raccord avec ce qu'il se passe aujourd'hui :
* Article 6 : "La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement [...] <= (à supprimer) à sa formation"
* Article 11 : "La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement".
2) '''D'autres idées sont aussi venus se greffer aux débats.'''

A été également soulevé le fait que si les citoyens participaient plus aux propositions et aux prises de décision, ils se sentiraient plus concernés et appliquer pour les défendre et les faire appliquer à travers l'éducation. En ce sens, l'éducation civique devrait être faite tout au long de la vie pour pouvoir participer aux lois.
Les lois devraient également être plus lisibles et compréhensibles de tous.

D'autres personnes ont insisté sur le fait qu'il faudra penser à se pencher sur la façon dont est modifié la constitution : qui devrait écrire les règles?

Lors de la prochaine Nuit Debout, la commission s'attaquera à parcourir la Constitution et à en déceler les défauts ou manquements.
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