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Modification de Villes/Albi/CR du MARDI 03 MAI - Constitution
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| − | + | Compte-rendu Commission « Constitution » - Séance du Mardi 03 Mai | |
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Conformément à ce qui avait été décidé le jeudi 28 mai, les participants de la commission constitution ont apporté des exemplaires de la Constitution actuelle et de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. | Conformément à ce qui avait été décidé le jeudi 28 mai, les participants de la commission constitution ont apporté des exemplaires de la Constitution actuelle et de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. | ||
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* La Déclaration des Droits de l'Homme est aujourd’hui constamment bafouée; | * La Déclaration des Droits de l'Homme est aujourd’hui constamment bafouée; | ||
* Elle est toujours d'actualité; | * Elle est toujours d'actualité; | ||
| − | * Elle est une très bonne base de réflexion pour écrire | + | * Elle est une très bonne base de réflexion pour écrire un nouvelle Constitution. |
A été exprimé la volonté de change le nom de cette déclaration "En Déclaration des Droits des Humains", plutôt que "Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen". | A été exprimé la volonté de change le nom de cette déclaration "En Déclaration des Droits des Humains", plutôt que "Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen". | ||
Ont également été mis en avant plusieurs articles totalement en raccord avec ce qu'il se passe aujourd'hui : | Ont également été mis en avant plusieurs articles totalement en raccord avec ce qu'il se passe aujourd'hui : | ||
| − | * Article 6 : "La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement | + | * Article 6 : "La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation" |
| − | * Article 11 : "La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme | + | * Article 11 : "La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme". |
2) '''D'autres idées sont aussi venus se greffer aux débats.''' | 2) '''D'autres idées sont aussi venus se greffer aux débats.''' | ||
