Modification de Villes/Paris/Démocratie et Assemblée générale/CR/47Mars 16Avril2016

=TITRE DU COMPTE RENDU=
Commission Démocratie
Compte rendu de la sous-commission outils démocratiques
16/04/16 – 16h . 17h30
Place de la République
environ 30 personnes présentes

La sous-commission outils démocratiques vise à discuter et préciser les outils démocratiques au sein du
mouvement. - en ce cas précis, le cheminement des propositions et le vote ou consensus. Elle est en lien
directe avec l'autre sous-commission modération. L'ensemble de ces sous-commissions constituent la
commission démocratie et visent à l'élaboration des outils et autres éléments démocratiques.
Toute personne qui le souhaite peut se proposer pour lancer une sous-commission au sein de la
commission démocratie pour compléter les sujets qui y sont discutés
BUT DE LA COMMISSION du 16/04 : débattre et préciser les modalités de propositions et de votes à
partir du processus avancés lors des commissions précédentes.
ANNONCE PRATIQUE : besoin de plus de médiateurs (amateurs bienvenus) et preneurs de notes
pour que les rôles tournent.
Rappel des rôles nécessaires :
* médiateur
* preneur de notes
* preneurs des tours de parole
* gardeur du temps
Rappel des outils en ligne :
* Groupe facebook https://www.facebook.com/commissionagmoderation/?fref=ts
* Wiki https://fr.wikipedia.org/wiki/Nuit_debout#Organisation_et_activit.C3.A9s
* forum en ligne http://forumnuitdebout.les-forums.com/forums/
* et h ttps://chat.nuitdebout.fr/channel/accueil
REMARQUES/PROPOSITIONS D'AMELIORATIONS DU PROCESSUS DE MEDIATION ET
RAPPELS :
1 -mettre en ligne les schémas et documents distribués pour permettre à chacun d'en prendre
connaissance avant le début de la commission.
2 -faire un rapide récapitulatif, en 5min environ, des discussions de la veille pour intégrer les
nouveaux arrivés.
3 -ne pas hésiter à mentionner les discussions en cours sur les différents outils en ligne.
4 -Les amendements relatifs au travail au sein de la commission se font en présentiels lors des
commissions  les discussions qui ont lieu sur internet ou hors du temps de la commission ne
peuvent pas permettre la validation de propositions.
5 -Problèmes soulevés quant au suivi des comptes rendus, mêmes si rendus publics en ligne.
Quelqu'un responsable d'en imprimer un exemplaire ?
I Résumé des questions abordées et ODJ (Ordre du Jour)



'''31 février 2016''' <!-- Modifier la date ci-contre -->
== Informations ==


== Premier point ==
ODJ :
* Comment vote-t-on/valide-t-on une proposition ?
* Qui est impliqué dans le vote ?
* Comment propose-t-on une proposition ?
Cette commission a permis de soulever de nouveaux points d'amélioration au processus de vote et propositions. Les propositions n'ont
pas encore été amendées au sein de la commission.
* Comment collecter les propositions ?
* Qui peut émettre une proposition ?
* Comment ces propositions sont discutées ?
* Pendant combien de temps ?
* Par qui ?
* Qui peut les valider ?
* Comment définir la validation ou vote ?

== Second point ==
I I Compte Rendu
Remarque 1 : Enjeux :
* Poser des règles transparentes pour permettre à ceux qui souhaitent proposer quelque chose
de le faire, pour éviter le sentiment d’opacité et réduire les risques de suspicion sur le
processus de prise de décision
* Réserver un espace pour que chaque personne qui souhaite proposer puisse
* Donner un accès simple aux pads et wiki et garder une mémoire de ce qui s’est dit
* Sans figer le mouvement
* Sans toujours repartir de zéro
Remarque 2 : Sur l’articulation nouveaux arrivants/anciens, nous n’avons pas nécessairement à
répondre à l’injonction de réussite au bout de 15 jours : il faut prendre le temps.
Proposition 1 – résultat des discussions précédentes :
* Les AG ne votent pas un sujet sans avoir eu le temps d'y réfléchir
* Permettre des propositions par différentes manières
* Les personnes porteuses de propositions doivent ensuite mener ou trouver un meneur pour
porter la proposition
Proposition 2 – Fafa : Sur le fonctionnement de l’assemblée : afin de donner davantage de dynamique
à l’assemblée, il faudrait commencer avec une présentations des actions faites le jour même et avec
les compte-rendus des commissions, pour celles qui ont travaillées dans la journée.
Remarque 3 - Anthony : Trouver un processus de vote qui implique les commissions et l'assemblée.
Remarque 4 : On recherche une légitimité du vote. Comment on aboutit à un vote et comment on le
légitime ?
Proposition 3 :
* une proposition est faite ? puis transmise à l'assemblée des propositions ? puis suit un
processus d'examen au sein des commissions ? puis passe à l'assemblée votante ?
* avoir plusieurs manières de faire une proposition (par pétitions, par les commissions, en
rejoignant une commission, par l'assemblée des propositions)
Remarque 5 - Simon : Comment ça fonctionne fonctionnellement ?
Il faut distinguer les différentes formes de votes.
* d'actions > personnes qui s'engagent à porter l'action. Et n'engage pas les NuitsDebout dans
son ensemble
* résolution > engage le mouvement
* votes procédures > organisation
Dans le cas des résolutions, quand il y a un débat en assemblée à un moment donné > créer des
procédures de commission ad hoc qui revient plus tard devant assemblée avec propositions ad hoc
Proposition 4 - Bertrand :
* donner l'opportunité aux commissions de faire des propositions en AG puis un vote
* et aux propositions libres
* Organiser l’assemblée avec d’abord les comptes-rendus de commission, leurs propositions
d’action car il y a beaucoup de travail derrière puis ensuite les propositions des participants
individuels et autres propositions libres
Remarque 6 - Stephane :
* Appuie ce qui a précédé
* définir les règles du vote et en poser les règles de fonctionnement
* faire parler d'abord les personnes qui ont travaillé dessus
* et faire des groupes plus petits
Proposition 5 - Fafa:
* quand il y a eu un vote on l'inscrit et on publie avec la date
* si quelqu'un veut le remettre en question il le fait
* quand quelque chose est voté > nécessité de proposer un groupe de travail de mise en place
* si désaccord > on renvoie la proposition pendant une semaine pour trouver une solution, on ne
bloque par l’assemblée
Remarque 7 -Jeff :
* si tous ont le droit de proposer ? le rôle des commissions c'est de faire le tri, l’assemblée doit
voter sur quelque chose de déjà travaillé
Proposition 6 – Jeff :
* en AG, quiconque est porteur de solution peut le faire
* il est bon que l'AG vote pour qu'une commission expertise la proposition
* puis la proposition est publiée pour que chacun puisse s'informer et étoffer sa capacité de voter
* la proposition et son texte sont exposés à l'AG pour discussion
* publication de l'issu du vote
* expliquer comment les propositions votées peuvent être modifiées
Proposition 7 – Raphael :
* Si désaccord, au lieu de renvoyer la proposition directement au sein des commissions ou
ailleurs, pour diminuer la rupture AG/commissions et pour rompre la distinction commission/AG
> permettre aux gens de discuter entre voisins pendant l'AG, créer une sorte de microcommission.
Puis on reprend et voit si on a pu aller plus loin.
Remarque 8 – Anthony : le problème c'est que l'AG n'est pas encore actrice du mouvement
Proposition 8 – Anthony :
* il y a besoin d'assemblées de propositions – ou de personnes qui prennent des notes précises
des propositions faites en AG
Processus en 3 temps d’une durée d’une semaine :
* l'assemblée des propositions se fait le dimanche car c'est le moment où les gens sont le plus
disponibles
* les commissions et intercommissions formalisent et examinent faisabilité puis publication de
proposition
* puis le dimanche suivant a lieu l'assemblée votante
Proposition 9 – Marc :
* que l'accueil sur la place rappel les règles de vote et les propositions déjà prises
* et un calendrier direct des prochaines commissions et propositions en cours
* que chacun puisse s'inscrire aux mailing pour contribuer aux propositions de leur choix
Remarque 9 - Florent :
* pourrions-nous expérimenter le non vote ?
* Il y a des tensions sur le fait du vote non informé
* et des questions sur comment revenir sur un vote
* il y a des exemples d'assemblées qui prennent des décisions sans vote, pour les décisions
d'actions
Désaccord – Stephane : au sujet du fait que l'assemblée générale ne puisse pas prendre de
décisions ? + il a été acté que l'AG est souveraine
* les commissions passent le plus de temps sur un sujet
* mais, question du temps, certains n'ont pas le temps d'être dans les commissions, ne sont pas
disponibles
* La question est qui et où est le pouvoir et comment on l'articule
Proposition10 – Stéphane :
* le dernier pouvoir revient à l'AG > à condition que l'AG prenne des décisions éclairées
* pour ça, annoncer 3 jours à l'avance la décision à faire voter par l'AG
*
Remarque 10 - Simon :
* les commissions doivent être autonomes
* et il faut que l'assemblée soit fluide
Proposition 11 : pouvoir créer de petites commissions sur des propositions
Remarque 11 – Sandrine :
* certaines choses discutées devraient déjà être en place car elles ont été discutées et sont
revenues depuis une semaine
* pour être testées et peut être révisées ensuite
Remarque12 – Valentin : pour voter, il faut prendre en compte ceux qui ne peuvent pas forcément être
là.
Proposition12 – Valentin : mettre en place une application de manière numérique pour que chacun
puisse voter (les 100 000+ personnes présentent sur la page facebook) > voir travail en cours au sein
de la commission numérique
Remarque13 - Charlène :
* il faut plus d'autonomies pour les commissions pour ce qui est des aspects logistiques
* un ODJ résoudrait la question de savoir qui vient quel jour et pour quoi
Proposition13 - Charlène
* mais tout ce qui relève de l'engagement des NuitsDebout doit se voter à l'AG.
* faire des ODJ proposés au préalable dans les comptes rendus des commissions pour proposer
au vote ou consensus certaines propositions en donnant dès le début des pour et des contres
* puis une discussion avec tours de parole
* relever les pour et les contre
* et continuer la proposition si besoin
Opposition radicale – Laurent – : à l'idée que l'AG puisse être souveraine
* illusion quand à la légitimité du vote de l'AG car problème de brassage
* l'AG peut être plus comme une Agora, pour faire circuler les propositions, informations,
discuter...
* si une proposition fait sens des personnes rejoindront les commissions pour les faire avancer
Proposition14 - Laurent - : L'AG comme une Agora et les gens mettent en oeuvre leurs propositions
Point technique : l'AG est déjà votée comme souveraine
Remarque14 : faire un schéma des modes de fonctionnements + textes sur le wiki
I II Compte Rendu des discussions inter commission modération/démocratie
proposition1 :
* raccourcir les temps de parole des commissions
* commencer par une présentation de l'équipe de modération
* proposer un thème de débat
proposition2 - Fafa:
* sujets de débats : qu'est-ce qu'on fait le 1er mai ?
Proposition3 :
* quand émerge un sujet de débat dans l'assemblée, devient un thème au sein de l'AG
Proposition4 - Anthony: ++ pour la précédente proposition
* mais alors gérer une liste de tours de paroles à 5-6 personnes pour ne pas frustrer ceux qui
voudraient prendre la parole
Remarque1 – Charlène :
* le principe de l'Agora n'est pas incompatible avec celui d'AG, qui viserait davantage à adopter
des revendications
* l'AG pour agir, organisée le week end pour les raisons évoquées en amont
* et l'Agora en semaine
* avec rendez-vous et ODJ clairs et précis ? un bilan des actions, ce qu'il se passe ailleurs, un
bilan des commissions, point propositions et initiatives
Proposition5 :
* l'AG décide en son nom – exemple « AG du 47 mars ….. à Paris »
IV Remarques Annexes
* Bien penser le problème de ceux qui sont nouveaux dans le mouvement
* Comment faire en sorte que les AG donnent envie aux gens de venir ?
* Comment prendre en compte les différents rythmes d'arrivées ?
* Les AG doivent elles prendre davantage la forme politique ?
== Troisième point ==

== Cinquième point ==
V Prochains sujets à aborder suggérés
– les outils et modalités concrets de vote/validation (le comptage...)
– Le processus pour nommer les membres des différentes assemblées (proposition, votante..)
– Le processus pour recueillir l'engagement des personnes présentes qui le souhaitent
Question 1 : Le vote > Comment voter physiquement ? > main levée ? Peut poser des problèmes
de transparence et des difficultés de comptage.
Question 2 : comment les participants des Nuits Debout se proposent au tirage au sort ?
Question 3 : Le lien aux Nuits Debout à travers la France ? Comment partager les différentes
réflexions qui ont lieu et peut-être inclure les décisions prises ailleurs dans les Nuits Debout de Paris
Question 4 : Pourquoi on vote ? Qu'est-ce que ça représente ?
Question 5 : Comment collecter et répertorier les propositions ?
Question 6 : Qui est de Nuits Debout ? Qui peut voter ? Comment on le vérifie ?
Question 7 : comment gérer les propositions mises ? Sans que cela influe sur la discussion ou le vote
des propositions collectives.
Quel système pour .éviter qu'il y ai des propositions bloquées – notamment dans le processus de
gestion des propositions ?
Question 8 : Comment permettre un meilleurs dialogue entre les différentes commissions ? Quels outils
mettre en place ?

== Votes ==

<!--
Exemple de modèles réutilisable pour la mise en forme des votes :
{{Vote|manger plus de pommes.|adopté}}
{{Vote|manger plus de cerises.|refusé}}
-->