Bienvenue sur le wiki de Nuit debout, nous sommes le 3028 mars.
Constitutions Francaises, du Monde ou en Projet
De NuitDebout
Révision de 4 juin 2016 à 02:26 par Chris Bros (discussion | contributions) (→Divers sources de réflexions)
Sommaire
Projets de Constitutions
- Constitution Wiki Etienne Chouard
- Proposition de Sylvain Baron
- Constitution Libre
- Projet de Constituante française Tirée au Sort (proposé par R.I.C France)
- Tirage au sort et service citoyen (proposition de Paul Imbert)
- Proposition méthodique d'une Assemblée Constituante contre l'Aristocratie - Pour une Première Démocratie en France
- Formation de l'Etat (proposition de maxime Heurtaux)
- CONSTITUTION DE LA CONFEDERATION DEMOCRATIQUE FRANCAISE" : LA CONSTITUTION FRANCAISE PAR UN NEGLIGEABLE
- Constitution Universelle de transition" : Constitution Universelle de transition (Pierre Fosseprez)
- Préambule d'une Constitution Écologique : Une constitution écologique
- Nouvelle constitution citoyenne- Articles proposés
- Collectif Constituant - Projet Constituant des Citoyens français
- Préalables de la Constitution
- L'avant-projet de refonte de la constitution francaise par 1789plus.org : Pour des institutions nationales, européennes et mondiales démocratiques
Constitution Française Actuelle (1958)
- Constitution Française (1958) avec Bloc de Constitutionnalité et commentaires critiques
- La constitution française de 1958 - Annotée par les Gentils Virus
- Conseil Constitutionnel - la constitution en 20 questions
- Occurences dans la Constitution
- Notice Wikipedia concernant le Bloc de constitutionnalité de la Constitution Fr 1958
- Notice Wikipedia sur le Droit constitutionnel
Constitutions Françaises de Passé
- Projet de Constitution pour la Corse (1763) par Jean-Jacques Rousseau - 75 pages :
- Projet constitution 1791 notes Robespierre
- Constitution montagnarde de 1793
- La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1793 - DDHC 1793 ( bien plus humaniste que celle de 1789 ) qui ne fut jamais appliquée
- La notice wikipedia concernant la DDHC 1793, Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793
- LE PROGRAMME DU CONSEIL NATIONAL DE LA RÉSISTANCE
Constitutions de Pays Remarquables
- Constitution de l'URSS
- Constitution de la Confédération Iroquoise 31 Août 1142
- La Constitution fédérale de la Confédération suisse
- La Constitution bolivarienne du Vénézuela - 1999 (traduction française)
- La Constitution de la République de l'Equateur - 2008 (traduction française via Google)
- La Constitution de la Bolivie - 2009 (traduction française via Google)
- Nouvelle Constitution Islandaise - 2011 (non encore ratifiée par le parlement)
Divers sources de réflexions
- " Plaidoyer pour un peuple constituant et vigilant " ( Etienne Chouard 2010 ) - 1 page
- " Les grands principes d’une bonne Constitution " ( Etienne Chouard 2008 ) - 54 pages -
- Référendum d'Initiative Citoyenne ( R. I . C ), exemples d'articles tirés des constitutions de Suisse, Vénézuela, Italie, France et U.E. -
- Plaidoyer pour la Démocratie ( Georges Bernanos ) - 8 pages -
- Analyse de : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, le préambule de la Constitution de 1946 et la Charte de l'environnement
- La séparation des pouvoirs - Approfondissements
- Détail de la structure du projet de Traité Constitutionnel pour l'Europe (TCE 2005)
- Comparing Constitutions and International Constitutional Law: A Primer (en anglais)
- LA LOI, expression de la volonté générale (1931). Conclusion du livre de Carré de Malberg
- Thématiques, Structure et Arborescence constitutives d'une Constitution
Projets de Constitutions : Sources Généralistes
- http://wiki.gentilsvirus.org/index.php/Projets_de_Constituante_fran%C3%A7aise_tir%C3%A9e_au_sort
- http://wiki.gentilsvirus.org/index.php/Constitution
- https://fr.wikisource.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:Constitutions
- http://wiki.gentilsvirus.org/index.php/Cat%C3%A9gorie:Constitution
- http://wiki.gentilsvirus.org/index.php/Cat%C3%A9gorie:Atelier_constituant
Constitutions Passées : Sources Généralistes
- http://trazibule.fr/collection.php#
- https://www.constituteproject.org/search?lang=en
- http://mjp.univ-perp.fr/constit/constitintro.htm
- https://fr.wikisource.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:Constitutions
- constitute.org comparateur de Constitutions du monde par Google : recherche par mot-clé ou par thème (hélas pour l'instant en anglais et arabe seulement) https://www.constituteproject.org/search?lang=en
- constitute.org est un projet mené par un groupe de chercheurs : http://comparativeconstitutionsproject.org/
- Les algorithms de constitute.org : The World's Constitutions to Read, Search and Compare (en anglais) http://challenge.semanticweb.org/2013/submissions/swc2013_submission_12.pdf
- Texte des Constitutions du monde : depuis le site du Conseil constitutionnel http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/relations-exterieures/relations-internationales/constitutions-etrangeres/constitutions-etrangeres.28390.html
- Texte des Constitutions du monde depuis le site de l'OMPI avec option de traduction Google : http://www.wipo.int/tools/fr/gsearch.html?cx=016458537594905406506%3Ahmturfwvzzq&cof=FORID%3A11&q=constitutions