Bienvenue sur le wiki de Nuit debout, nous sommes le 3004 mars.




Constitutions Francaises, du Monde ou en Projet : Différence entre versions

De NuitDebout
Aller à : navigation, rechercher
(Aucune différence)

Version du 3 juin 2016 à 22:56

Projets de Constitutions

Constitution Actuelle (1958) de la France

Constitutions Passées de la France

Constitutions de Pays Remarquables

Divers sources de réflexions

  • " Plaidoyer pour un peuple constituant et vigilant " ( Etienne Chouard 2010 ) - 1 page
  • " Les grands principes d’une bonne Constitution " ( Etienne Chouard 2008 ) - 54 pages
  • Référendum d'Initiative Citoyenne ( R. I . C ), exemples d'articles tirés des constitutions de Suisse, Vénézuela, Italie, France et U.E.
  • Plaidoyer pour la Démocratie ( Georges Bernanos ) - 8 pages
  • Analyse de : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, le préambule de la Constitution de 1946 et la Charte de l'environnement
  • La séparation des pouvoirs - Approfondissements
  • Détail de la structure du projet de Traité Constitutionnel pour l'Europe (TCE 2005)
  • Comparing Constitutions and International Constitutional Law: A Primer (en anglais)
  • LA LOI, expression de la volonté générale (1931). Conclusion du livre de Carré de Malberg
  • Thématiques, Structure et Arborescence constitutives d'une Constitution

Projets de Constitutions : Sources Généralistes

Constitutions Passées : Sources Généralistes