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Propositions de Processus Constituants : Différence entre versions
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* [[Processus_Constituant_a_Double_Assemblees | Processus Constituant à double Assemblées : volontaire / tirée au sort (par Chris Bros)]] | * [[Processus_Constituant_a_Double_Assemblees | Processus Constituant à double Assemblées : volontaire / tirée au sort (par Chris Bros)]] | ||
| − | * [[Proposition_de_Constituante_fran%C3%A7aise_tir%C3%A9e_au_sort_%28par_RIC_France%29|Proposition de Constituante française tirée au sort (par RIC France)]] | + | * [[Proposition_de_Constituante_fran%C3%A7aise_tir%C3%A9e_au_sort_%28par_RIC_France%29|Proposition de Constituante française tirée au sort (par Yvan Bachaud - RIC France)]] |
* [https://pouvoiraupeuple.wordpress.com/2014/10/01/proposition-methodique-dune-assemblee-constituante-contre-laristocratie-pour-une-premiere-democratie-en-france/ Proposition méthodique d'une Assemblée Constituante contre l'Aristocratie - Pour une Première Démocratie en France] | * [https://pouvoiraupeuple.wordpress.com/2014/10/01/proposition-methodique-dune-assemblee-constituante-contre-laristocratie-pour-une-premiere-democratie-en-france/ Proposition méthodique d'une Assemblée Constituante contre l'Aristocratie - Pour une Première Démocratie en France] | ||
* [http://wiki.gentilsvirus.org/images/8/8f/Synth%C3%A8se_sur_l'assembl%C3%A9e_constituante_TAS.pdf Synthèse des possibilité d'Assemblée Constituantes par tirage au sort] | * [http://wiki.gentilsvirus.org/images/8/8f/Synth%C3%A8se_sur_l'assembl%C3%A9e_constituante_TAS.pdf Synthèse des possibilité d'Assemblée Constituantes par tirage au sort] | ||
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* [http://wiki.gentilsvirus.org/images/8/82/Manuel-de-transition-democratique.pdf Manuel de Transition Démocratique (par Citoyens - Collectif)] | * [http://wiki.gentilsvirus.org/images/8/82/Manuel-de-transition-democratique.pdf Manuel de Transition Démocratique (par Citoyens - Collectif)] | ||
* Proposition pour une [http://www.e-constituante.com/apercu-du-reseau-social/ e-Constituante (version simplifiée)] et [http://www.e-constituante.com/le-projet/ (version détaillée)] | * Proposition pour une [http://www.e-constituante.com/apercu-du-reseau-social/ e-Constituante (version simplifiée)] et [http://www.e-constituante.com/le-projet/ (version détaillée)] | ||
| + | * [http://forum.ric-france.fr/index.php?topic=2958.0 Proposition pour une Assemblée constituante TAS (par Fabien GALIAY)] [http://forum.ric-france.fr/index.php?topic=2959.0 Commentaires de Yvan Bachaud] | ||
=== Propositions de Structures de Constitutions === | === Propositions de Structures de Constitutions === | ||
Version du 11 juin 2016 à 12:38
Sommaire
Typologies de Constitutions / Constituantes
Propositions de Processus Constituants
- Proposition de Nuit Debout Paris
- Proposition de Nuit Debout Toulouse. Voir aussi son Forum Nuit Debout Toulouse
- Processus Constituant à double Assemblées : volontaire / tirée au sort (par Chris Bros)
- Proposition de Constituante française tirée au sort (par Yvan Bachaud - RIC France)
- Proposition méthodique d'une Assemblée Constituante contre l'Aristocratie - Pour une Première Démocratie en France
- Synthèse des possibilité d'Assemblée Constituantes par tirage au sort
- Collectif Constituant - Projet Constituant des Citoyens français
- Manuel de Transition Démocratique (par Citoyens - Collectif)
- Proposition pour une e-Constituante (version simplifiée) et (version détaillée)
- Proposition pour une Assemblée constituante TAS (par Fabien GALIAY) Commentaires de Yvan Bachaud
Propositions de Structures de Constitutions
Organisation des Pouvoirs
- Matrice de Constitution permettant une compréhension rapide de l'organisation des pouvoirs dans une constitution
- Comparateur de Constitution sous forme de tableur Excel (like) Online (export format XLSX)
Valeurs Communes
- Les 6 Valeurs Fondamentales Communes
- Nomenclatures, 400 Thématiques, Structure et Arborescence pour Constitutions (export format DOCX)
Propositions de Procedures de Tirage au Sort
- Procedure de Tirage au Sort du G1000 Belge
- Procedure de Tirage au Sort Proposée par Jacques Testart
- Procedure de Tirage au Sort Proposée par Yves Sintomer
- Le Tirage au Sort et la Démocratie Délibérative, par Yves Sintomer
- 27 expériences de mini-publics tirés au sort - par Antoine Vergne
Liens Utiles : Assemblée Constituante
Sélection de liens utiles pour suivre l'activité autour de l'organisation d'une ou de plusieurs Assemblée(s) Constituante(s) dans toute la France et de leur unification.
