Modification de Villes/Paris/Démocratie et Assemblée générale/CR/51Mars 20Avril 2016

== Commission AG/Modération /Démocratie ==
Sous-commission processus de vote 

<nowiki>= Lundi 51 mars 20 avril 2016   ==</nowiki>

''' 1. Rappel de l'objet de la commission :<br />
- proposer une formalisation d'un processus transitoire de prise de décision

'''2. Présentation de la proposition de cheminement d'une idée à la proposition<br />
synthèse des travaux de la commission du #50 mars  cf CR ici.

Après un tour de parole, l'ordre du jour est défini comme suit :
1. Comment intégrer les nouveaux arrivants ?
2. Etudier les textes circulants sur la liste de diffusion AG/démocratie
3. Comment débattre des questions de fond en AG ?
4. Quels sont les liens entre les commissions et les AG ?
5. Peut-on mettre en œuvre des outils de vote numérique ? 

== Débat sur le texte ==

=== Remarque 1 ===
* La commission « Manifeste » fait part de sa participation ce jour à la commission et s'interroge sur le mot Charte utilisé comme titre de l'un des texte qui circule sur la liste de diffusion. Cette commission travaille aussi sur la question d'une charte et souhaite nourrir cette contribution.

=== Remarque 2 ===
Quels sont les relations, rapports de pouvoir en AG et Commission ?
* la commission est un groupe de travail ouvert et inclusif
* la commission ne doit pas être un exécutant de l'AG
* la commission formule des propositions, chacun peut s'y rallier

=== Remarque 3  ===

* Sur quoi vote-t-on ? 
* Pourrait-on distinguer la nature des décisions à prendre en AG et par les commissions ? 

=== Remarque  4 ===
* Le texte ne prévoit pas comment porter une proposition individuelle 
* Le choix des valeurs mis en exergue de la Charte est peut-être à supprimer et en tout cas à débattre
* La synthèse du texte est sans doute à diviser en 4 parties à reformuler et à examiner par partie
* La commission modération ne doit pas « valider » les propositions mais pourrait proposer un canevas pour les formaliser.
* Le processus proposés doit l'être à titre provisoire/expérimental

=== Remarque 5 ===
Les propositions individuelles ne peuvent pas être prises en compte.
Les commissions doivent soumettre des propositions en AG

=== Remarque 6 ===
* Le format du travail en commission est plus propice aux échanges et aux débats que le l'AG, où doit-on prendre les décisions ?

=== Remarque 7 ===
* le dispostitif proposé est une expérimentation
* remplacer l'Assemblée est souveraine par le vote est souverain
* les commissions ne sont pas des experts mais construise un collectif d'expertise
* proposer un vote de validation a posteriori sur les actions et poursuivre ce qui existe déjà
* comment engage-t-on NuitDebout ?
* Le vote numérique semble difficile à mettre en œuvre pour l'instant
* C'est à chaque commission de formuler ses proposition, selon le principe «  Qui propose, participe ! »

=== Remarque 8===
* le texte est obscur et compliqué, résultats nous ne sommes pas sûr de savoir ce que l'on accepte
* il faut s'organiser, expérimenter et modifier
* les règles que nous proposons n'auront qu'une valeur temporaire

=== Remarque 9 ===
* la proposition de laisser la possibilité à la commission d'inviter des experts sans nécessairement faire partager ces auditions à l'AG semble introduire un déséquilibre des pouvoirs entre commission et AG/démocratie
 
=== Remarque 10 ===
* débattre rapidement sur les outils de votes

=== Remarque 11 ===
* mieux définir la typologie des votes
* comment mettre en œuvre les résolutions et prendre en compte les décisions prises par l'AG

=== Remarque 12 ===
* Qu'est-ce qu'un expert ? Une femme de ménage qui parle de sa lutte ?
* L'AG ne peut ordonner aux commissions de mettre en œuvre telle ou telle action ? 
* Exemple la commission sérénité/infirmerie ne peut exécuter les décisions de l'AG si les volontaires ne sont pas plus nombreux pour former les équipes nécessaires

=== Remarque 13 ===
* Pourrait-on tirer au sort des porte-paroles ?
* Quels sont les contre-pouvoirs ?

=== Remarque 14 ===
* La commission convergences des luttes propose de fair un point d'info de 30min sur les luttes à chaque AG voir de de trouver des sujets de débats

=== Remarque 15===
* La commission convergences des luttes propose de fair un point d'info de 30min sur les luttes à chaque AG voir de trouver des sujets de débats

=== Remarque 16 ===
* Pourquoi se pose-t-on la question du vote ? 
* Il est important de ne pas centrer tout le mouvement sur l'AG
* A-t-on peur de rester longtemps sur cette place ? 
* Faire l'expérience de l'occupation de la place, c'est éprouver notre organisation et la renforcer
 
=== Remarque 17===
* L'assemblée doit pouvoir voter pour s'engager plus politiquement

=== Remarque 18===
* Le mouvement reste minoritaire, comment faire pour inclure et rassembler

=== Remarque 19 ===
* Comment faire le lien avec les autres villes ?
* Prévision de l'ordre du jour de la commission du #52mars- 21 avril , poursuite de l'examen du processus de vote.

== Votes ==
{{Vote|lecture collective et d'étude de la proposition de texte.|adopté}}
{{Vote|recentrer l'ordre du jour  sur la partie du texte qui s'intéresse au processus de vote.|adopté}}

[[Catégorie:Compte-Rendu com Démocratie]]