Modification de Villes/Paris/Démocratie et Assemblée générale/CR/54Mars 23Avril 2016

=CR du lundi 54 Mars (23 Avril 2016)=<!-- Modifier la date ci-contre -->

==Document==

[[Fichier:CR Démocratie 20160423.pdf]]

== Informations ==

But de la commission
Débattre et préciser les modalités de propositions et de votes à partir du processus avancé lors des commissions précédentes. Débattre des outils permettant le cheminement et vote des propositions. Organiser la modération de l'Assemblée générale. Réfléchir sur la démocratie interne au mouvement.

Rappel des outils en ligne
– Groupe facebook https://www.facebook.com/commissionagmoderation/?fref=ts 
– Wiki https://fr.wikipedia.org/wiki/Nuit_debout#Organisation_et_activit.C3.A9s 
– et https://wiki.nuitdebout.fr/wiki/Villes/Paris/Num%C3%A9rique_(HackingDebout) 
– forum en ligne http://forumnuitdebout.les-forums.com/forums/ 
– et https://chat.nuitdebout.fr/channel/accueil 

Introduction : résumé de la réunion de la veille (53 Mars)
1. Rappel : la commission « Démocratie et Assemblée Générale » se divise en deux sous-commissions. La sous-commission Modération travaille sur le bon déroulement de l'AG quotidienne. La sous-commission Outils démocratiques travaillé à l'élaboration de processus de vote en AG. Les sous-commissions se rejoignent pendant 20 minutes pour faire le point sur les discussions qui ont eu lieu.
2. Il a été proposé hier de créer 2 nouvelles sous-commissions : une sous-commission d'intégration pour faciliter l'information des nouveaux venus sur le fonctionnement de la commission, les outils numériques, l'état des débats, etc.
3. et une sous-commission qui s'appellerait provisoirement « Réflexion sur la démocratie » pour travailler sur des questions spécifiques concernant la vie démocratique de Nuit debout.
4. Il a été décidé hier de ne pas voter à chaud et d'ajourner le vote à aujourd'hui ; pour expérimenter un vote différé plus éclairé.

Ordre du jour
Création des sous-commissions Intégration et Réflexion sur la démocratie.
Changement de nom (ou pas) de la commission « Démocratie et AG »
Temps à allouer à chaque réunion à la mise en commun
Accord sur le nom des sous-commissions
Le 3ème et le 4ème point ont été abordés mais pas de discussions spécifique sur le sujet : le vote n'a donc pas eu lieu.
Organisation de l'AG du lendemain (55 Mars)
texte d'appel à la convergence Syndicats/Nuit debout proposé par la commission Convergence des luttes.
Ce dernier point n'a pu être discuté faute de temps.

== Premier point ==

'''Création des sous-commissions'''

Remarque 1
Je ne crois pas que ce soit pertinent de faire des sous-commissions : on se perd dans les subdivisions. Problème de morcellement du mouvement. On passe plus de temps à discuter comment on va morceler qu'à savoir ce qu'on fait.
Réponse directe : C'est une question légitime. On n'a pas le temps d'aborder les sujets en profondeur en réunion plénière, d'autant qu'on est beaucoup. D'autres commissions fonctionnent ainsi et cela marche très bien.

Remarque 2
OK pour la commission Intégration, mais plus sceptique sur la commission Réflexion sur la démocratie. On peut craindre que ces discussions, si elles se font à part, ne viennent pas irriguer les autres discussions, qui sont pourtant liées.

Remarque 3
Se réunir sur la place, c'est la marque de fabrique de Nuit debout et c'est très bien, mais cela a ses limites, notamment en termes de suivi. Dans n'importe quelle organisation, il y a des groupes de travail qui se réunissent à part.
Comment être le plus efficace possible ? On se sépare définitivement ou on se réunit autour d'une tâche dans chaque sous-commission ou groupe de travail ?
Réponse directe : La subdivision existe déjà. L'idée ici est de la formaliser pour bien définir les choses.
D'autre part, les sous-com ne sont pas fermées les unes aux autres, loin de là. N'importe qui peut aller dans une subdivision ou une autre, et un point est fait à chaque fois. Aujourd'hui, l'enjeu est de tout mettre à plat pour qu'on puisse bien travailler ensuite.
Concernant la commission de réflexion : il y a déjà des gens qui ont envie de bosser là-dessus et pourquoi pas leur faire confiance.

Remarque 4
C'est bien de faire des sous-groupes qui se coordonnent, à condition qu'ils se coordonnent.

Remarque 5
Sur la crainte qu'il y ait une arrivée d'experts : il est pertinent qu'il y ait des non-experts, qui peuvent être avertis. Expérience personnelle : on apprend des choses dont on n'est pas expert, mais on peut les partager.

Remarque 6
Je viens depuis 5 jours, ma position a évolué, comme tous les gens un peu « anciens » : ça a pas mal patiné les derniers jours.
Proposition : nommer des gens qui proposent une synthèse des discussions sur les processus de vote expérimentaux.
Opposition radicale : n'importe qui doit pouvoir venir, c'est ça la transparence.

Remarque 7
On est là pour expérimenter la mise en pratique de la théorie démocratique. Est-ce une bonne idée de séparer théorie et pratique ?
VOTE de la proposition de création des 2 nouvelles sous-commissions.
Proposition : faire un vote pour chacune des nouvelles sous-com. Consensus et pas d'opposition radicale.
Vote sur la création de la sous-commission Intégration
Adopté à 80 % des voix exprimées
Opposition radicale : il y a déjà une commission Accueil et coordination, n'est-ce pas à elle de s'occuper de ça ?
Réponse directe : c'est moi qui ai eu l'idée de cette sous-com. Différentes personnes d'autres commissions (Accueil et coordination, féminisme, Vocabulaire et d'autres) ont été consultées, de façon certes informelle, mais l'idée a été bien accueillie.
Réponse directe 2 : il ne s'agit pas d'un accueil au niveau du mouvement, mais d'une mise à niveau à l'échelle de la commission.
Vote sur la création de la sous-commission Réflexion sur la démocratie
Opposition radicale : pourquoi une sous-commission et non une nouvelle commission ?
Réponse directe : l'idée est de lier théorie et pratique, justement pas de les séparer.

Remarque 8
Je préfère appeler ça des « groupes de travail ». Si des groupes de travail se créent, il ne faut pas réfléchir séparément.
Réponse directe : non, ce sera une commission de recherche mais en vue d'expérimentations, pas pour réfléchir dans son coin. Il s'agit de proposer des choses très concrètes, en lien avec la pratique de la démocratie sur la place.

Remarque 9
On tourne en rond depuis avant le 31 mars. Déjà avant il y avait des sous-commissions (préfère « groupes de travail »). 
Les premières AG pouvaient être bordéliques, alors la commission Démocratie a travaillé sur un mode opératoire.Elle porte plus là-dessus que sur une réflexion autour de la démocratie, c'est sur le mode opératoire qu'elle a réussi. Elle devrait s'appeler Démocratie interne : toutes les commissions travaillent d'une certaine manière sur la démocratie.
Il faudrait donner à l'AG le pouvoir de débattre et de prendre des décisions.
[Flou autour de cette intervention : propose-t-on une nouvelle commission Démocratie interne ou de donner ce nom à cette commission ? Cette commision s'occupe de facto de la démocratie interne]

Remarque 10
Favorable à ce qu'on appelle ça « groupe de travail ». Intéressant d'utiliser des expériences de personnes qui puissent en parler.

Remarque 11
Pas favorable à créer une sous-com. Ici, on peut missionner un groupe de personnes. Pourquoi une sous-com pour une question aussi vaste ? Plus on empile les étages, plus la mise en relation est compliquée.
[Beaucoup de tours de parole ont été pris, et l'heure tourne. On va réduire la durée des interventions pour avancer]
Réponse directe : groupe de travail, pourquoi pas. Là, ce sont des questions qui se posent tout le temps, et on ne peut pas avancer dessus parce qu'on n'en traite pas spécifiquement. Idée : faire la charpente de la commission.

Remarque 12
Pas favorable à la création de com et de sous-com. Cela rappelle une tendance de l'UE et des Etats, qui en créent pour évacuer des problèmes.
Proposition : une intercommission pour réfléchir à ça.

Remarque 13
Pour clarifier : s'agit-il de sous-com ou de groupes de travail ? Ont-elles lieu en même temps ou se séparent-elles pour qqs jours par exemple ?
Réponse directe : On est beaucoup, il y a beaucoup de choses à faire, donc c'est mieux de se séparer. Sinon, de toute façon, ça se fait quand même, mais à l'arrache.

Remarque 14
Agacé par ces histoires de démocratie interne. Les médias nous regardent et nous présentent comme des illuminés. Il faut travailler sur des propositions au lieu de se perdre dans ces discussions.

Remarque 15
Les groupes de travail font des choses concrètes. Des personnes ont soumis des textes, c'est concret. Il faut parler d'intelligence collective pour arriver à des propositions concrètes.

Remarque 16
La commission Liberté d'expression voudrait travailler plus en relation avec la commission Démocratie.
Réponse directe : idée intéressante, même si pas dans ordre du jour.

Remarque 17
L'AG doit être le point névralgique de la démocratie ici. Ici, on est dans la démocratie : les débats doivent être le plus riches possible pour qu'en AG on prenne des décisions représentatives. A l'extérieur : difficultés à trouver des infos
Modérateur : On va passer au vote, car le temps tourne.
Rappel pour les nouveaux venus de l'enjeu de la discussion : la création des sous-groupes.
Vote sur la création d'une sous-com portant le titre provisoire « Réflexion sur la démocratie »
But : créer des groupes de travail sur des questions spécifiques, qui en rendraient compte à la commission Démocratie en vue d'une expérimentation à l'AG.

Adopté : 2/3 des voix exprimées (22 voix sur 28)

== Second point ==

'''Définir le nom de la commission « Démocratie et AG »'''

[Changement de modérateur. Rappel des signes]

Proposition 7 :
3 noms sont déjà sur la table : « Démocratie et AG », « Démocratie » et « Démocratie sur la place ». On peut faire un tour de parole pour proposer des noms et voter ensuite. Consensus pour ce mode opératoire.

Propositions de noms :
Démocratie et Assemblée générale : parce qu'on s'occupe surtout de l'organisation de l'AG.
Démocratie sur la place : pertinent car tout est né là. « Démocratie et AG » ne parle peut-être pas aux gens qui ne connaissent pas.
Autre argument : la Maire de Paris ne voulait pas qu'on occupe cette place. C'est une manière de marquer le coup et s'imposer.
Démocratie et Assemblée populaire : puisqu'on parle plutôt d'AP que d'AG désormais.
Nouvelle démocratie. Critique : trop large.
Démocratie à Nuit debout. Critique : toutes les commissions peuvent y prétendre.
Commission Assemblée : parce qu'elle s'occupe de l'Assemblée, générale ou populaire.
Démocratie en place.
Démocratie et modération.
Vote du nom de la commission
Il faut qu'on avance car on a encore des points à voir.
Comment vote-t-on ? Ce n'est pas un choix binaire. 2 propositions : 
1. on propose chaque proposition tour à tour, avec possibilité pour chaque votant.e de voter pour plusieurs propositions.
2. Chacun vote pour un seul nom.

Proposition 1 fait consensus. Au second tour, on ne vote par contre que pour un nom.
1er tour : « Démocratie sur la place » (17 voix), « Démocratie et Assemblée générale » (12 voix) et « Démocratie et modération » (10 voix) se détachent en tête.
2nd tour : « Démocratie sur la place » l'emporte (24 voix). « Démocratie et AG » (12 voix) et « Démocratie et modération » (2 voix)
Cette commission s'appelle désormais « Démocratie sur la place »

Organisation de l'Assemblée du 55 Mars
[On passe directement à ce thème car les débats précédents ont beaucoup duré, et ce thème est une priorité]
Le thème de l'AG du 55 Mars est « Où est la violence ? ». Il a été proposé la diffusion d'un film en rapport avec le thème du jour : « Une jeunesse allemande ».
En tant que commission, est-ce qu'on propose de faire une Assemblée sur le thème de la violence avec interventions de commissions et groupes de travail ou parole libre sur ce thème ?

Remarque 18
Est_ce qu'on sait ce qu'en pensent les autres commissions ?
Réponse directe : Oui, certaines commissions sont censées travailler dessus.

Remarque 19
Thème trop vague. On parle de la violence des CRS ou de la violence contre la police ? Si on ne cible pas, on parlera de toutes les sortes de violence.
Réponse directe : je sais que sont prévues des tables rondes l'après-midi sur les violences policières et sur « Nuit debout et la violence symbolique »

Remarque 20
Il faut des thèmes précis. C'est bien si ça porte sur ce qu'il s'est passé dans la journée.

Proposition 8
Soumettre à l'AG du soir le programme suivant : 2 heures d'intervention de commissions, reste du temps en parole libre.
Opposition radicale : trop hasardeux le thème de la violence. Il faut clarifier
Réponse directe : c'est pour ça que c'est mieux que les commissions présentent d'abord leur travail pour donner un cadre.

Proposition 9
Lister les thèmes (violences policières, violence au travail, violences faites aux femmes…).
Réponse directe : les commissions auront travaillé dessus, les thèmes surgiront d'eux-mêmes.

Remarque 21
Fait-on voter par l'AG du jour cet ordre du jour ? L'AG est souveraine, cela veut dire que tout ce qui se passe dans l'Assemblée doit être votée par l'Assemblée.

Remarque 22
Souveraine, mais souveraine sur qui et sur quoi ?
On peut faire : « celles et ceux qui sont réunis pour l'Assemblée du 54 Mars déclarent que... ». les assesseurs enregistrent ceux qui votent. L'Assemblée peut renouveler cette déclaration tous les jours, ce qui peut faire un bruit de fond.

Proposition 9
Nouvelle proposition pour l'organisation de l'Assemblée de demain.
30 minutes pour les luttes puis 2h d'alternance : 3 commissions/3 tours de parole libre sur l'ODJ, sur le principe établi par la Modération à chaque AG.
Proposition d'amendement : c'est à l'Assemblée de décider. Il ne faut pas demander ça à une AG passive mais appeler éventuellement à un débat.
Réponse directe : plusieurs possibilités de débat. 
1) Prises de position et Oppositions radicales, limitées par ex à 2 ou plus.
2) Débat de voisinage : on arrête les prises de parole pendant 5 minutes et les participants à l'AG en discutent ensemble
3) Groupe de débat qui sort de l'AG pour en débattre.

Proposition 10
Pour les AG en général : c'est très important de bien tenir les 2 minutes. Quand les interventions s'éternisent, on voit arriver les oppositions radicales.

Proposition : limiter les oppositions radicales à 2 par individu sur une intervention. Soumettre ça au vote tout de suite.

Réponse directe : 100 % d'accord, mais les rapporteurs des commissions pourraient avoir un peu plus : 5 à 10 minutes. Les gens qui viennent parler de leurs luttes aussi.

Point technique : il faut d'abord qu'on termine la discussion sur l'AG de demain.

Vote de la limitation des oppositions radicales à 2 par individu
Adopté à l'unanimité des votant.e.s moins une voix.

Vote de l'organisation de l'AG de demain 55 Mars sur la violence
Synthèse de la proposition : journée thématique sur le thème de la violence. Pendant 2 heures : alternance de 3 interventions de commissions et 3 interventions de parole libre sur le thème, puis tours de parole libres.

Adopté à l'unanimité des votant.e.s.

Consensus sur l'amendement suivant : les commissions qui ont travaillé sur le thème de la journée sont prioritaires.

Remarque 23
On peut demander à l'AG mais il faiut que ça ait lieu : les commissions ont travaillé dessus, etc.
Réponse directe : il n'y a aucune raison que l'Assemblée s'y oppose si qqch d'intéressant a été bien préparé.
Consensus pour le demander à l'Assemblée.

== Troisième point ==

Organisation de l'Assemblée du 55 Mars
[On passe directement à ce thème car les débats précédents ont beaucoup duré, et ce thème est une priorité]
Le thème de l'AG du 55 Mars est « Où est la violence ? ». Il a été proposé la diffusion d'un film en rapport avec le thème du jour : « Une jeunesse allemande ».
En tant que commission, est-ce qu'on propose de faire une Assemblée sur le thème de la violence avec interventions de commissions et groupes de travail ou parole libre sur ce thème ?

Remarque 18
Est_ce qu'on sait ce qu'en pensent les autres commissions ?
Réponse directe : Oui, certaines commissions sont censées travailler dessus.

Remarque 19
Thème trop vague. On parle de la violence des CRS ou de la violence contre la police ? Si on ne cible pas, on parlera de toutes les sortes de violence.
Réponse directe : je sais que sont prévues des tables rondes l'après-midi sur les violences policières et sur « Nuit debout et la violence symbolique »

Remarque 20
Il faut des thèmes précis. C'est bien si ça porte sur ce qu'il s'est passé dans la journée.

Proposition 8
Soumettre à l'AG du soir le programme suivant : 2 heures d'intervention de commissions, reste du temps en parole libre.
Opposition radicale : trop hasardeux le thème de la violence. Il faut clarifier
Réponse directe : c'est pour ça que c'est mieux que les commissions présentent d'abord leur travail pour donner un cadre.

Proposition 9
Lister les thèmes (violences policières, violence au travail, violences faites aux femmes…).
Réponse directe : les commissions auront travaillé dessus, les thèmes surgiront d'eux-mêmes.

Remarque 21
Fait-on voter par l'AG du jour cet ordre du jour ? L'AG est souveraine, cela veut dire que tout ce qui se passe dans l'Assemblée doit être votée par l'Assemblée.

Remarque 22
Souveraine, mais souveraine sur qui et sur quoi ?
On peut faire : « celles et ceux qui sont réunis pour l'Assemblée du 54 Mars déclarent que... ». les assesseurs enregistrent ceux qui votent. L'Assemblée peut renouveler cette déclaration tous les jours, ce qui peut faire un bruit de fond.

Proposition 9
Nouvelle proposition pour l'organisation de l'Assemblée de demain.
30 minutes pour les luttes puis 2h d'alternance : 3 commissions/3 tours de parole libre sur l'ODJ, sur le principe établi par la Modération à chaque AG.
Proposition d'amendement : c'est à l'Assemblée de décider. Il ne faut pas demander ça à une AG passive mais appeler éventuellement à un débat.

Réponse directe : plusieurs possibilités de débat. 
1) Prises de position et Oppositions radicales, limitées par ex à 2 ou plus.
2) Débat de voisinage : on arrête les prises de parole pendant 5 minutes et les participants à l'AG en discutent ensemble
3) Groupe de débat qui sort de l'AG pour en débattre.

Proposition 10
Pour les AG en général : c'est très important de bien tenir les 2 minutes. Quand les interventions s'éternisent, on voit arriver les oppositions radicales.

Proposition : limiter les oppositions radicales à 2 par individu sur une intervention. Soumettre ça au vote tout de suite.

Réponse directe : 100 % d'accord, mais les rapporteurs des commissions pourraient avoir un peu plus : 5 à 10 minutes. Les gens qui viennent parler de leurs luttes aussi.

Point technique : il faut d'abord qu'on termine la discussion sur l'AG de demain.
Vote de la limitation des oppositions radicales à 2 par individu
Adopté à l'unanimité des votant.e.s moins une voix.
Vote de l'organisation de l'AG de demain 55 Mars sur la violence
Synthèse de la proposition : journée thématique sur le thème de la violence. Pendant 2 heures : alternance de 3 interventions de commissions et 3 interventions de parole libre sur le thème, puis tours de parole libres.
Adopté à l'unanimité des votant.e.s.

Consensus sur l'amendement suivant : les commissions qui ont travaillé sur le thème de la journée sont prioritaires.

Remarque 23
On peut demander à l'AG mais il faiut que ça ait lieu : les commissions ont travaillé dessus, etc.
Réponse directe : il n'y a aucune raison que l'Assemblée s'y oppose si qqch d'intéressant a été bien préparé.
Consensus pour le demander à l'Assemblée.

Ordre du jour de la réunion du 55 Mars
Les autres points à l'ODJ n'ont pu être traités faute de temps, en particulier le texte d'appel à la convergence Syndicats/Nuit debout proposé par la commission Convergence des luttes.
L'ordre du jour du 55 mars n'a pas été défini clairement. A titre indicatif, les points suivants ont été proposés.
Texte de la commission Convergence des luttes
Articulation intercommissions et AG

Proposition : que les groupes qui travaillent sur ces thèmes viennent avec des docs.

== Votes ==

Créer une sous-commission « Intégration » : Adopté à 80 % des votant.e.s

Créer une soumission « Réflexion sur la démocratie » : Adopté aux 2/3 des votant.e.s

Nom de la commission : « Démocratie sur la place » adopté aux 2/3 des votants au terme d'un vote à choix multiples à deux tours.

Limitation des oppositions radicales sur une intervention à 2 par individu : Adopté à l'unanimité des votant.e.s moins une voix.
Organisation de la journée thématique du 55 Mars sur la violence sur la base : 2 heures d'alternance 3 commissions/3 paroles libres sur l'ODJ avec ouverture au débat, puis parole libre : Adopté à l'unanimité des votant.e.s.
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