Modification de Villes/Paris/Démocratie et Assemblée générale/CR/55Mars 24Avril 2016

== Commission Démocratie sur la place ==


<nowiki>= Dimanche 55 mars - 24 avril 2016   ==</nowiki>

== Elaboration de l'ordre du jour ==

=== Remarque 1 ===
Séparation : pas compatible avec l'idée d'horizontalité. Pose un problème de cohésion. Pourquoi ne pas aller tous se réunir avec les autres commissions, ou les faire venir ici ?
'''Réponse directe''' : on ne peut pas être tous partout au même moment et il y a beaucoup de choses à avancer. D'autre part, pas de raison que eux viennent et nous n'allions pas là-bas.
=== Remarque 2 ===
Problème de la relation comissions/AG et intercommissions/AG.
L'AG va mourir si cela continue ainsi de façon déstructurée. 
=== Remarque 3  ===
Eclatement des commissions car pas d'AG pour les coordonner. Certaines commissions structurelles devraient être mises sous l'autorité de l'AG.
=== Propositions pour l'ordre du jour ===
* Texte d'appel aux syndicats de la commission Convergences à signer
* Organisation de la modération pour la soirée thématique sur la violence ce soir
* Organisation de la soirée du 28 avril (convergence syndicats/Nuit debout)
* Revivifier l'Assemblée : des débats en AG ? Objectifs de l'AG.
* Formation des référents
* Discussion sur le processus démocratique/de vote
=== Proposition 1 ===
Se dessaisir de la question des débats en AG en tant que commission, faire venir les autres commissions pour la traiter.
== Ordre du jour ==
* 4 points réunis autour de l'Assemblée générale
* Assemblée de ce soir sur le thème de la violence
* Texte d'appel aux syndicats de la commission Convergence des luttes
* Point sur les référents
3 personnes de la commission se rendent à la réunion transcommission afin d'en faire un rapport ensuite.
== Point 1 : Assemblée ==
=== Remarque 4 ===
Processus démocratique : le vote blanc devrait être intégré, pour pouvoir dire qu'aucune proposition ne nous intéresse.
=== Proposition 2 ===
Se subdiviser pour que la sous-com Modération l'organisation de ce soir ?
'''Réponse directe''' : on fait d'abord le 1er point puis on se séparera éventuellement.
=== Proposition 3 ===
Soumettre au vote la proposition d'un débat sur l'articulation Nuit debout/syndicats. 
Modérateur propose un vote en 3 temps : 1) débat ou pas ; 2) date; 3) organisation de la journée du 28.
== Remarque 5 ==
Il y a la soirée sur la violence, avec un film programmé pour 21h30. Pas assez de temps pour lancer un débat.
'''Réponse directe''' : c'est à l'AG à décider si elle veut voir le film, pareil pour le débat.
=== Remarque 6 ===
Si on fait un débat ça doit être ce soir, demain ou après-demain.
=== Remarque 7 ===
'''Opposition radicale''' parce que c'est compliqué de prendre la parole dans cette commission.
Le 28 avril, c'est dans 4 jours. Il faut être réactif, il y a beaucoup de choses à organiser. Il faut faire confiance aux commissions qui ont travaillé dessus et aux discussions qui ont eu lieu à ce sujet.
Le 28, il y a une manif de toute façon. On peut proposer cette jonction en AG ce soir, ça ne va pas forcément couper la soirée sur la violence.
=== Remarque 8 ===
D'habitude je suis toujours pour impliquer l'AG dans les décisions. Mais il y a aussi la règle du « qui dit fait ». Or, il y a des gens qui sont en train de faire. Ce serait bien de dire à l'AG que des gens ont travaillé là-dessus.
=== Remarque 9 ===
Question qui se pose : où est le pouvoir, qui a le pouvoir.
Le modérateur recadre le débat et propose de passer au vote.
=== Vote 1 ===
1. Débat sur l'articulation avec les syndicats : '''Adopté''' à l'unanimité des votant.e.s (22 voix)
2. Ce débat doit-il avoir lieu aujourd'hui ? Oui aux 2/3 (23 votant.e.s)
== Suite de l'ordre du jour : autour de l'Assemblée générale, débats et process de vote ==
Un certain nombre de questions se télescopent. Certaines personnes voudraient parler de comment revivifier l'Assemblée, d'autres évoquent les processus de vote, d'autres encore parlent de la question des référents.
La suite des discussions va mêler la question des systèmes de vote, des débats, de la programmation des assemblées thématiques. 
Pour éviter les risques de confusion entre ces questions assez proches, parce que les interventions se recoupent beaucoup, nous procéderons à partir d'ici à un regroupement des arguments par thèmes.
=== Remarque 10 ===
La question de la souveraineté de l'Assemblée est-elle à l'ordre du jour ?
Est-on d'accord pour demander à l'Assemblée si on en parle ce soir ?
=== Proposition 2 ===
Se subdiviser pour que la sous-com Modération l'organisation de ce soir ?
'''Réponse directe''' : on fait d'abord le 1er point puis on se séparera éventuellement.
=== Proposition 3 ===
Soumettre au vote la proposition d'un débat sur l'articulation Nuit debout/syndicats. 
Modérateur propose un vote en 3 temps : 1) débat ou pas ; 2) date; 3) organisation de la journée du 28.
== Arguments contre un débat en Assemblée ce soir sur la journée du 28 avril  ==
* Il y a la soirée sur la violence, avec un film programmé pour 21h30. Pas assez de temps pour lancer un débat.
* C'est bien d'organiser des débats, mais il faut que ce soit bien préparé, pas le jour pour le soir même, précisément le jour où il y a une soirée thématique
=== Arguments pour un débat en Assemblée ce soir sur la journée du 28 avril ===
* Qui a décidé qu'il devait y avoir jonction avec les syndicats ? Cette question doit être débattue devant l'Assemblée.
* C'est à l'AG à décider si elle veut voir le film, pareil pour le débat.
* Il faut expérimenter débats et expériences de vote le plus vite possible.
* On peut proposer cette jonction en AG ce soir, sans démarrer un long débat, ça ne va pas forcément couper la soirée sur la violence.
=== Arguments autour des débats sur les processus de vote ===
* Pas le temps ce soir à l'Assemblée de le faire sereinement.
* Il y a des gens qui travaillent dessus et ont des propositions presque prêtes à être expérimentées.
* Point qui se dégage : un vote sur le moment ne vaut que pour l'Assemblée du soir même. On peut demander un avis consultatif à l'Assemblée pour savoir ce qu'elle pense du délai entre une proposition et son vote solennel (3 jours a priori)
* Processus démocratique : le vote blanc devrait être intégré, pour pouvoir dire qu'aucune proposition ne nous intéresse.
* On peut lancer le débat, qui se poursuivra les jours suivants, car trouver un consensus prend du temps.
* Si les discussions et la mise en place d'outils démocratiques prennent du temps, c'est peut-être qu'il en faut. Il ne faut pas confondre vitesse et précipitation. Mieux vaut fixer un jour à l'avance, par ex le 2 mai.
* Vote : de quoi parle-t-on ? En ce qui concerne les actions, ce sont généralement des appels immédiats. On peut consulter l'Assemblée, mais il s'agit surtout d'un appel à participer à l'action. Le vote comme processus de décision collective est une chose différente.
* Pas d'opposition entre expérience de vote et agenda des luttes.
=== Proposition sur les soirées thématiques ===
* A chaque AG, on pose une thématique pour le soir + un temps pour les « urgences ».
* Demander dès ce soir à l'AG si elle est d'accord pour la soirée thématique sur la violence, pour faire une expérience de vote.
=== Arguments autour des soirées thématiques ===
* On essaye de faire des assemblées thématiques : ça ne se prévoit pas à l'arrache. Mais pour une fois qu'on en a une, autant la faire pour de bon.
* Je ne comprends pas le principe des « AG thématiques ». Je ne veux pas d'une AG qui parle d'une chose différente chaque jour. Les AG doivent entendre le travail qui a été fait par les commissions et se prononcer dessus.
* On ne peut pas faire voter le soir même aux gens qqchose qui a été préparé par des gens qui ont travaillé. Il faut programmer les soirées thématiques à l'avance.
=== Vote 2 (sur l'organisation d'un débat sur la démocratie en AG un jour précis) ===
1. Sur le principe de l'organisation de ce débat (démocratie, rapports commissions/AG, processus de vote…) : '''Adopté''' à l'unanimité des votant.e.s (22)
2. Date du débat. Propositions de date :
* 2 mai : car agenda chargé, beaucoup de manifs et d'actions et parce qu'il 
* aujourd'hui ou demain (24 et 25 avril) ou le samedi 30 avril parce qu'il faut une AG qui tourne avant.
'''Proposition d'une motion''' : La commission Démocratie sur la place ne s'estime pas compétente pour fixer la date de tenue du débat. Elle propose 4 dates (24, 25, 30 avril et 2 mai) à l'AG pour un avis consultatif.
'''Motion soumise au vote après discussion''' : « La commission Démocratie sur la place considère qu'elle ne prend pas de décisions mais élabore et soumet des propositions à l'Assemblée ». '''Adopté''' à l'unanimité des votant.e.s (23) moins une abstention.
Vote sur la proposition des 4 dates : '''Adopté''' à l'unanimité des votant.e.s (18).
=== Autres interventions ===
Certaines interventions n'entraient pas dans le cadre de l'ordre du jour, mais touchent à la démocratie interne du mouvement, et peuvent être très pertinentes en elles-mêmes. Ce sont principalement des interventions de personnes n'ayant pas suivi les débats depuis le début de la réunion et/ou les jours précédents. Nous les regroupons donc dans cette section.
* Pourquoi toutes ces subdivisions ? Ne vaut-il pas mieux parler de tout tous ensemble ?
* Ne devrait-il pas y avoir une trace de ce qui est décidé en AG comme c'était le cas au début du mouvement ?
* J'entends souvent des propositions pertinentes en AG, même s'il faut faire le tri, ou sur Radio debout, par ex. Les propositions pertinentes sont-elles répertoriées à l'échelle du mouvement et synthétisées ? ('''Réponse directe''' : il y a une commission Mémoire vive, et qqun relève les propositions et fait des comptes-rendus d'AG. Mais en effet, tout va très vite et on a du mal à tout suivre. Rappel : on cherche toujours des assesseurs aux AG pour noter les bonnes idées et les propositions : les personnes qui le font sont peu nombreuses et ont besoin d'être aidées.)
* Nuit debout Angers : les décisions de Nuit debout Paris s'imposent-elles aux autres Nuit debout ? ('''Réponse directe''' : Non, chaque Nuit debout prend des décisions pour elles-mêmes). Dommage, ajoute la personne, qui aimerait que ce soit plus coordonné.
=== Discussions sur le texte d'appel aux syndicats proposé par la commission Convergence des luttes ===
* N'y a-t-il pas schizophrénie si on vote pour être signataires d'un appel alors qu'on dit l'AG souveraine, ou du moins que la commission n'est pas décisionnaire ?('''Réponse directe''' : donner une impulsion, donner le résultat de nos discussions)
* On peut cependant avoir un avis en tant que commission, et le communiquer à l'AG ensuite.
* Argument en faveur de la signature de l'appel : montrer la transversalité de l'opinion entre commissions.
=== Vote sur la signature de l'appel aux syndicats ===
Vote sur la question : « La commission Démocratie sur la place est-elle en capacité de donner son avis maintenant ? ». Non à l'unanimité des votant.e.s (17) moins une abstention.
== Référents ==
Comment trouver/choisir/former des référents ?
* Référents n'est pas un rôle mais une tâche. Les référent.e.s doivent être tournant.e.s.
* Mode de fonctionnement intéressant à la commission Economie. Tou.te.s sont référent.e.s. Mode de fonctionnement horizontal, on se répartit les tâches.
* Pourquoi des référents ? > S'organiser pour être visibles, utiliser les canaux de communication.
* Internet : excluant parce que tout le monde n'a pas le temps d'aller sur Internet.
== Ordre du jour de demain ==
* Question prioritaire : désignation des référent.e.s.
* Lecture d'une proposition sur les pouvoirs des commissions à l'Assemblée.
== Votes ==
=== Vote 1 (débat sur l'articulation syndicats/Nuit debout) ===
1. Débat sur l'articulation avec les syndicats : '''Adopté''' à l'unanimité des votant.e.s (22 voix)
2. Ce débat doit-il avoir lieu aujourd'hui ? Oui aux 2/3 (23 votant.e.s)
=== Vote 2 (sur l'organisation d'un débat sur la démocratie en AG un jour précis) ===
1. Sur le principe de l'organisation de ce débat (démocratie, rapports commissions/AG, processus de vote…) : '''Adopté''' à l'unanimité des votant.e.s (22)
2. '''Motion''' : « La commission Démocratie sur la place considère qu'elle ne prend pas de décisions mais élabore et soumet des propositions à l'Assemblée ». '''Adopté''' à l'unanimité des votant.e.s (23) moins une abstention.
3. Vote sur la proposition à l'AG des 4 dates suivantes : 24 avril, 25 avril, 30 avril, 2 mai)
'''Adopté''' à l'unanimité des votant.e.s (18).