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Fichier:Kitas SOP herbo variantas.png
De NuitDebout
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Kitas_SOP_herbo_variantas.png (153 × 203 pixels, taille du fichier : 14 Kio, type MIME : image/png)
| Description | Lithuanian Military |
| Date | Date inconnue |
| Source | http://www.kam.lt/index.php/lt/140736/ |
| Auteur | Auteur inconnu |
| Autorisation (Réutilisation de ce fichier) |
public domain |
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La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales."
Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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| actuel | 11 avril 2008 à 14:38 | | 153 × 203 (14 Kio) | Kwasura | {{Information |Description=Lithuanian Military |Source=http://www.kam.lt/index.php/lt/140736/ |Date=N/A |Author=N/A |Permission=public domain |other_versions= }} {{PD-LT-exempt}} Category:Military of Lithuania |
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