Bienvenue sur le wiki de Nuit debout, nous sommes le 2994 mars.
Propositions de Processus Constituants : Différence entre versions
De NuitDebout
Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
− | |||
− | |||
− | |||
=== Propositions de Processus Constituants === | === Propositions de Processus Constituants === | ||
* [[Proposition_de_Processus_Constituant_de_Paris | Proposition de Nuit Debout Paris]] | * [[Proposition_de_Processus_Constituant_de_Paris | Proposition de Nuit Debout Paris]] |
Version du 2 juin 2016 à 16:49
Sommaire
Propositions de Processus Constituants
- Proposition de Nuit Debout Paris
- Proposition de Nuit Debout Toulouse
- Processus Constituant à double Assemblées (volontaire / tirée au sort)
Propositions de Structures de Constitutions
- Matrice de Constitution permettant une compréhension rapide de l'organisation des pouvoirs dans une constitution
- Comparateur de Constitution sous forme de tableur Excel (like) Online (export format XLSX)
- Nomenclatures, 400 Thématiques, Structure et Arborescence pour Constitutions (export format DOCX)
Diverses Constitutions Existantes
- Constitution Française (1958) et Bloc de Constitutionnalité avec commentaires
- Conseil Constitutionnel - la constitution en 20 questions
Liens Utiles : Assemblée Constituante
Sélection de liens utiles pour suivre l'activité autour de l'organisation d'une ou de plusieurs Assemblée(s) Constituante(s) dans toute la France et de leur unification.