Villes/Épinal/Projet de société/CR/CR 65 mars

Présents : Rudy, SB, LL, HB, SM (ces deux derniers ne sont pas sur le rocketchat, mais pour ceux

qui suivent régulièrement Nuit Debout Epinal, c'est le couple avec toute la tripotée de gamins qui

jouent sur la place...)

Discussion autour de la tournure de Nuit Debout et du sens de la commission Projet de

Société :

SB : J'ai partagé sur le chat : Ma Voix (http://www.mavoix.info/) qui consiste à truster de manière

citoyenne et par tirage au sort les élections législatives de 2017.

RU : Je n'y crois pas trop au tirage au sort, y a qu'à voir l'état amorphe de nos concitoyens, je ne les

voit pas s'investir pour l'intérêt général s'ils étaient tirés au sort.

LL : Détrompe-toi, je t'invite à lire « L'Humanitude au Pouvoir » (http://www.seuil.com/livre-

9782021219319.htm) de Jacques Testart, biologiste de formation et qui par ses expériences de

comité de bio-éthique, a vu que des hommes et des femmes, d'ordinaire des « connards lambdas

individualistes (comme nous le sommes tous) », donc non disposés à servir l'intérêt général, qui une

fois réunis en délibération, créent une intelligence collective qui tend vers l'intérêt général. Il

propose de généraliser ces comités citoyens à l'ensemble de la société, et pas seulement à la Justice

et à la Science.

SB : Ouais, mais on voit bien qu'avec Etienne Chouard et son Paln C

(http://etienne.chouard.free.fr/Europe/), que ça a du mal à prendre… Il faut proposer quelque chose

que l'on peut appliquer tout de suite.

LL : Bah justement, Nuit Debout Epinal a pris pour moi une tournure de thérapie de groupe, et j'ai

l'impression que c'est la même chose au niveau national : le mouvement s'essouffle. Il ne s'agit pas

de critiquer, je pense que Nuit Debout a au moins eu le mérite de réunir et de faire se rencontrer des

gens, des personnes, qui sinon ne se connaîtraient pas, et ça en soit, c'est déjà énorme. Je suis juste

déçu que le mouvement n'arrive pas à se structurer au niveau national, se contente juste d'être une

suite de réunions sans danger pour le système en place.

Si j'ai créé la commission « Projet de Société », c'était pour voir émerger au sein de Nuit Debout un

projet commun pour changer de fond en comble notre société basée sur le concept de propriété

privée : la privation - c'est le même mot, mêmes origine étymologiques ! - du bien commun au

bénéfice de quelques-uns, d'où découlent ensuite les rapports de domination, dont le système du salariat

(esclavage moderne = louer sa force de travail à celui qui possède le capital, le possédant, de la

même manière que l'esclave le faisait pour son maître*) n'en est que l'émanation la plus répandue.

Pour moi, la Loi Travail est le catalyseur de toutes les frustrations, il est important que Nuit Debout

aille au-delà de l'opposition à cette loi, et propose un projet optimiste, vers une société plus

humaine, qui mobilise l'ensemble des citoyens. Il existe plusieurs projets applicables sans

changement de constitution, qui déjà iraient dans ce sens, mais dont il manque juste une volonté

politique : c'est ceux-là que je voudrais exposer à une AG Nuit Debout.

* maître = dominus en latin (le maître de maison), qui a donné domaine, mais aussi domination…

esclave = servus, qui a donné service, mais aussi serf (les paysans du moyen-âge qui travaillaient la

terre du seigneur pour le compte du seigneur, en échange de sa « protection »)

RU : Par rapport à la Loi Travail, je ne suis pas d'accord, c'est un vrai retour en arrière, et il est

important d'en parler car la plupart des gens ne savent même pas ce qu'il y a dedans : par exemple,

le repos fractionné à 11 heures forfait-jour, au lieu des 11 heures consécutives de repos actuelles,

est pour moi un vrai danger. Le gros problème aujourd'hui, c'est le burn-out, moi je travaille plus

de 35 heures par semaine, et je fais plus de 3 heures non payées, et ce projet de loi va renforcé ce

système inique. Une fois informés, les gens se mobiliseraient certainement plus, car ils

comprendraient que ce n'est pas dans leur intérêt de laisser passer cette loi.

LL : C'est pour ça qu'il faut revendiquer le « Partage du Temps de Travail », de plus en plus

médiatisé (Alternatives Economiques en a fait tout un dossier dans son dernier numéro :

http://www.alternatives-economiques.fr/ensemble--remettons-la-reductiondu_

fr_art_633_76048.html. Ceux qui travaillent (trop aujourd'hui), travaillent moins pour réduire

leur stress, leur risque de burn-out, etc., avoir plus de temps pour vivre, et laisser la place à ceux qui

actuellement ne travaillent pas. Ceci ne constitue en rien une révolution, c'est juste du bon sens, et

c'est pourquoi ça peut faire consensus. Il faut aller contre le mouvement qui veut mettre à mal les 35

heures, dire que nous ne voulons pas travailler plus, mais au contraire, travailler moins, pour

l'intérêt général.

SB : Oui mais là, tu va buter sur quelque chose, car les gens n'accepteront jamais d'être payés

moins, et je ne vois pas comment partager le temps de travail sans baisser les salaires en

conséquences compte tenu de la fragilité économique des TPE/PME…

LL : Alors il faut parler de réduire le coût de la vie, et là, on arrive au projet qui me tient le plus à

coeur : la « Loi D'Aménagement du Territoire et du Cadre de Vie » proposée par Edgard Pisani dans

son livre « Utopie Foncière » (tous les articles de loi sont rédigés ! Il ne reste plus qu'à les

réactualiser, et à les faire voter par le Parlement pour les appliquer), qui consiste en une

appropriation et gestion collective du foncier pour sa remise à disposition : remplacer la propriété

privée lucrative par le droit d'usage (ou la propriété d'usage). Faire du foncier un bien commun, au

même titre que l'air, l'eau, la culture… et en finir avec les rentiers, qui sont les véritables parasites

de la société.

Aperçu ici : http://www.agter.org/bdf/fr/corpus_chemin/fiche-chemin-142.html

En gros : sortir les logements, les terres agricoles, les outils de travail (usines, locaux, machines,

bref, le capital fixe) du marché spéculatif pour une mise à disposition contre valeur d'usage (pour

financer les rénovations ultérieures, dues à l'usure du temps), voire gratuitement (si on considère que

c'est au preneur de prendre soin du bien dont il a l'usage, donc entretien à sa charge).

C'est dans ce cadre que seraient créés les « Offices Fonciers », organisme public géré collectivement

de manière décentralisée (Pisani propose un office foncier par commune). Toutefois, l'auteur n'a pas

été très imaginatif concernant le mode de gouvernance, mais on peut imaginer un mode de

gouvernance inspiré de ceux des monnaies locales, où les citoyens, le monde associatif, le monde

économique, agricole etc. se réunissent sous forme de collèges pour décider en concertation des

investissements, et des applications du foncier acquis (logement, exploitation agricole, usine

coopérative, aménagement d'infrastructure, artisanat, local associatif, lieu de vie, réserve naturelle,

etc.). La concertation entre les différentes parties est très importante, car ce ne seraient plus les élus

et les promoteurs seuls qui décideraient de l'application du foncier public (les citoyens,

associations, paysans, travailleurs, etc. auraient également leur mot à dire) : donc réduction, voire fin

des conflits d'intérêt et de la corruption dans ce domaine.

Il faut bien insister sur le fait qu'il ne s'agit en rien d'expropriation, ce n'est pas un nouveau modèle

bolchévique, il s'agit juste de rachat de biens fonciers mis en vente par leurs propriétaires pour le

compte d'une puissance publique-coopérative : « Les Offices Fonciers ». La puissance d'achat de

ces offices fonciers serait financée par un nouvel impôt, dont seuls les propriétaires devraient

s'acquitter, basé sur la valeur de leurs biens fonciers.

Voilà pourquoi ce ne peut être un projet associatif (ce n'est pas une association qui va créer cet

impôt…), mais un projet porté au niveau national, pour au moins être médiatisé, car aujourd'hui il

ne l'est pas du tout, or il répond à de nombreux problèmes rencontrés dans notre société : accès au

logement, accès au foncier, au capital pour création d'activité paysanne et/ou économique (au sens

large) => réduction du coût de la vie :

• pour les particuliers : plus besoin de trimer toute sa vie pour rembourser son emprunt

contracté pour accéder à la propriété d'un logement, et/ou pour toucher un salaire et en

cracher la moitié, voire plus, pour payer son loyer => peut se permettre de travailler moins

• Pour les artisans et les commerçants : plus besoin d'investissement lourd pour acquérir un

local ou le louer : baisse des charges fixes => plus besoin de réclamer la baisse des « charges »

patronales.

• Pour les paysans : accès direct à la terre et à la ferme qui va avec pour son exploitation : plus

besoin d'investissements pour disposer d'un terrain, plus d'endettement, plus besoin de

grossir de plus en plus pour rembourser, … => fin de la concentration du foncier au sein de

grandes exploitations, et permet l'émergence de petites exploitations vivrières pour la

production alimentaire locale, et/ou de matières premières agricoles (matériaux de

construction, plantes médicinales, laine, plantes tinctoriales, etc).

• Pour les porteurs de projets économiques : pour l'investissement, idem que pour paysan, de

plus les citoyens pourront décider eux-mêmes de la création d'activité économique, pour

quelle production, comment, répondant à quels besoins, etc.

SB : eh bien justement ! Ce projet nécessite donc l'aval d'un gouvernement et des élus, or je crois

que cela n'est pas dans leur intérêt. Leur intérêt, c'est que rien ne change, c'est pourquoi, comme l'a

fait remarquer RU, ils augmentent l'aliénation au travail, en réduisant le temps de repos, et en

augmentant le temps de travail. Plus les gens seront aliénés, moins ils auront le temps de réfléchir,

leur seule volonté sera de se reposer le cerveau en regardant la télé, et ainsi plus les gouvernements

pourront faire ce qu'ils veulent pour les intérêts économiques de leurs copains.

LL : C'est justement pour ça qu'il faut les remplacer à la tête de l'Etat et décider nous-même

de notre avenir. Nuit Debout étant un mouvement national, nous pourrions, à l'instar du Conseil

National de la Résistance (CNR) de 1945, créer le Conseil National des Nuits Debout (CNNB ou

C2NB) de 2016, élaborer un programme national, ainsi que le mode d'action de son application.

Nous pourrions profiter des échéances électorales de 2017 (présidentielle et surtout législatives)

pour prendre le pouvoir à leur place et niquer sa race à cette putain d'oligarchie qui nous gouverne

depuis 1948. Il faut montrer les crocs, ne pas se laisser entuber, or accepter la fatalité que l'on ne

peut rien contre eux, c'est déjà se résigner, courber l'échine et se mettre à genou. Or le mouvement

ne s'appelle pas Nuit à Genou, mais Nuit Debout !

SB : Refuser de gaspiller son énergie pour faire appliquer un projet au niveau national n'est pas une

fatalité, c'est juste du réalisme, et cela ne veut pas dire non plus que l'on se résigne à ne rien faire, il

y a beaucoup de chose que nous pourrions faire collectivement si nous nous concentrions au niveau

local. Par rapport à la mobilisation, je voudrais prendre un exemple personnel sur le TAFTA : ça fait

longtemps qu'on alerte sur ses dangers, dans ma commune, il y avait une part non négligeable

d'opposants à cet accord, il y avait même un producteur bio, premier adjoint au conseil municipal,

qui y était opposé et malgré cela, rien y a fait, le maire a refusé de déclarer la commune hors

TAFTA, ce qui pourtant ne mangeait pas de pain, d'autant plus que le Conseil Régional (de

Lorraine) et Départemental (de Meurthe et Moselle) se sont déclarés hors-TAFTA, il avait donc le

soutien potentiel de ses instances supérieures… ça montre bien que les élus, dès l'instant qu'ils ont

le pouvoir, se contrefichent de leurs administrés. Il faut donc trouver des modes d'action et

d'application où nous n'avons pas besoin d'eux.

LL : bon ok, mais dans ce cas, je ne vois pas quel était l'intérêt d'avoir créé Nuit Debout si c'est pour

faire un copier-coller de ce qu'on peut faire au niveau local dans le milieu associatif.

HM : Mais si, il faut trouver des moyens de substitution au niveau local pour l'application de ce

projet de société. Je suis sûr qu'il existe des solutions, sans passer par l’État, pour le concrétiser.

Moi, je voudrais notamment qu'on se concentre sur le foncier, je pense aussi que c'est le coeur du

problème, et je sais que la Confédération Paysanne 88 travaille dessus, je ne sais pas à quoi leur

projet ressemble concrètement, mais il me semble intéressant de travailler avec eux : ce sont des

acteurs locaux.

LL : Bon, effectivement, par exemple, pour les Offices Fonciers, il existe un exemple en France qui

s'en inspire directement : la Société Civile des Terres du Larzac (SCTL :

http://www.agter.org/bdf/fr/corpus_chemin/fiche-chemin-9.html ou : http://larzac.org/Societe-

Civile-des-Terres-du-Larzac ou encore : http://larzac.org/spip.php?article18) créée suite à la

mobilisation paysanne du Larzac contre l'extension du camp militaire. En 1982, Mitterand, tout en

abandonnant officiellement le projet d'Edgard Pisani (alors que cela faisait partie du programme de

l'Union de la Gauche pour la présidentielle de 1981… car « trop révolutionnaire »), met à

disposition les 6 300 ha (de terres acquises par l’État pour l'extension du camp) au bénéfice des

paysans du Larzac, qui se constituent en société civile pour gérer collectivement ce foncier. Le

Larzac est devenu ainsi un « laboratoire foncier », et montre depuis 30 ans qu'il possible de gérer

collectivement le foncier au-delà de la propriété privée, le tout dans l'intérêt général. Grâce à la

SCTL, 20 exploitations ont été créées, 28 logements ont été mis à disposition dans les communes, et

15 fermes ont été rénovées et revitalisées.

Mais voilà, ils sont partis de 6 300 ha de foncier mis à disposition par l’État, alors que nous, dans les

Vosges, nous devons partir de 0. Alors sans l'impôt foncier, comment on fait ? On fait du

financement participatif ? Ça suffira peut-être ? À peine de quoi acquérir une maison, ferme ou une

usine par an : pas très efficace… il nous faudrait un fonds de plusieurs millions d'euros tous les ans

pour que ça serve à quelque chose.

SM : Eh bien détrompe-toi, ça c'est très intéressant, c'est quelque chose qui existe et qui fonctionne

chez nous en France, c'est un exemple : on est au-delà de l'utopie ! Il suffit de l'appliquer dans les

Vosges.

HM : Exactement ! Et tu sais quoi, en plus de la confédération paysanne, j'ai ici la gazette d'un

super mec – Olivier Veissid – qui édite le journal indépendant « La Fraternité des Artisans d'un

Nouveau Monde ». Je t'ai ramené le numéro 3 du 29 avril 2015

(http://icaris.org/fraternite_3_destination_le_village_icaris.pdf), dans lequel il parle du foncier

justement, et notamment d'une forme juridique qu'il serait intéressant de creuser : la Société par

Actions Simplifiée (SAS), qui peut être une alternative pour la constitution de la propriété

collective.

SM : Nous rejoignons RU et SB sur le fait qu'il faut travailler sur son département (ce qui va bien

au-delà du champ d'action des associations spinaliennes, et n'en est donc pas un copier-coller).

LL : Ouais ok, je suis vraiment emballé par l'application locale des Offices Fonciers, que l'on

pourrait appelé les Offices Fonciers Vosgiens, même si c'est un peu pompeux. Cette histoire de SAS

m'intéresse vraiment, et on pourrait en parler lors du Forum Ouvert du 15 mai sur la Monnaie

Locale des Vosges, il est tout à fait possible de lier le fonds d'investissement de la monnaie avec

celui de l'appropriation foncière collective : je créerai le sujet de table ronde « Monnaie Locale et

Offices Fonciers ». Ce qui est intéressant aussi avec la monnaie locale, c'est qu'on est train de

structurer un réseau au niveau du département, qui pourra resservir pour d'autres projets. Bon, ça

va peut-être accoucher d'une souris, mais ça vaut le coup d'essayer.

HM : Bien sûr, et pour le foncier, on peut déjà en parler à Nuit Debout avant le forum, j'inviterai

Olivier et Thierry de la Conf.

Pour le projet commun, il faut aussi partir des besoins pour les réduire, et être ainsi indépendant. Je

cite l'exemple des « 7 Vents du Cotentin » - http://www.7vents.fr/tiki-index.php. C'est une

coopérative qui s'est créée suite au projet nucléaire de Flamanville. Ils ont fait un audit citoyen sur

leur localité pour évaluer leurs besoins réels en énergie, et réduire leur consommation. Ils ont créé

des systèmes alternatifs décentralisés de production d'énergie et aujourd'hui, ils peuvent prétendre

être indépendants et dire qu'ils n'ont plus besoin du nucléaire… c'est la même à La Bresse, ils ont

créé des micro barrages et sont autonomes en production d'énergie. Ça c'est aussi un exemple qu'il

faut citer, qui existe, qui fonctionne, et en plus, c'est chez nous dans les Vosges.

Et je voudrais aussi qu'on parle de la mutualisation de tout ce qu'on peut trouver, comme par

exemple les laves-linges : pourquoi ne pas créer des laveries coopératives avec des laves-linges

fabriqués localement à partir de récup' et réparables plutôt que chacun ait sa propre machine

fabriquée en Chine programmée pour tomber en panne ?

LL : Ah putain ! Ça c'est encore un autre truc à amener au Forum Ouvert ! J'ai demandé à Pascal

pour qu'il y crée un sujet de discussion : « Monnaie Locale et Réseau de Technologie Durable »

(c'est un nom certes, un peu tarte, mais c'est en référence au terme utilisé par Luc Dando dans son

livre : Vers une Eco-Industrie Locale : http://www.yvesmichel.org/product-page/ecologie-2/versune-

eco-industrie-locale/ ). Lier le réseau de la MLC avec celui de l'éco-industrie. Et on pourrait

aussi imaginer la création de micro-manufactures de fabrication de métier à tisser, de tissage et de

filage pour la création de vêtements locaux, avec la laine non utilisée (aujourd'hui jetée !) issue des

élevages de mouton vosgiens : comme ce qu'ils ont fait en Ardèche (http://www.ardelaine.fr/), et le

tout, protégé par la MLC (donc hors TAFTA) !

Sinon, j'avais un autre projet en lien avec la monnaie locale : créer une coopérative de travailleurs

autogérée (comme à Marinaleda en Andalousie : une espèce de boîte d'intérim autogérée par les

travailleurs eux-mêmes), où chacun est mobilisé en fonction des besoins, mais tout en ayant un

revenu garanti durant les périodes « creuses » de production (que ce soit pour la paysannerie ou

l'industrie). En gros, généraliser le statut d'intermittent à tous les travailleurs adhérents au réseau de

la MLC, le tout financé par les cotisations (travailleurs, adhérents, entreprises du réseau, et si on

l'applique : la fonte) : un début de salaire à vie.

HM : Et voilà, on fuse d'idées à la pelle ! En fait, il faudrait qu'on édite une gazette pour mettre tout

ça au clair et créer-partager un projet local fédérateur, et qui soit applicable n'importe où en France.

On pourrait l'appeler « Les Vosges Autrement ». Décrire le monde de demain, tel qu'il serait si on

appliquait les idées de la commission Projet de Société, et citer des exemples concrets qui existent

déjà pour montrer que l'on est pas des doux rêveurs utopistes.

LL : Ah ouais, et on pourrait la mettre à disposition sur le Biblio Bonjour. Je veux bien faire la

maquette.

SM : et en plus de la version papier, en faire une version numérique. Il faudrait aussi créer un lieu

convivial pour amener les gens vers la commission projet de société. Et créer aussi un framapad pour

travailler de manière collaborative, on peut ensuite l'imprimer mensuellement pour en garder une

version papier sous la forme de compte-rendu consultable par tous :

https://annuel.framapad.org/p/Les_Vosges_Autrement