Villes/Albi/CR du MARDI 10 MAI - Constitution

Compte-rendu Commission « Constitution » - Séance du Mardi 10 Mai

Le processus de réflexion et de rédaction d’une constitution :

• peut nous permettre de nous entraîner à la pratique d’un tel processus,
• peut aussi nous permettre de montrer à la population que cela est possible.

Résumé du processus proposé par Nuit Debout Toulouse :

Etape 0 : Adoption du processus

Etape 1 : Rédaction des thèmes qui figureront dans la constitution

Etape 2 : Une assemblée composée de volontaires tirés au sort aura pour objectif de compiler les différents thèmes proposés dans les différentes Nuits Debout

Etape 3 : Cette assemblée rassemble les différents thèmes, dresse une liste de thèmes commune

Etape 4 : Référendum national intermédiaire afin de choisir les thèmes et de voter pour la suppression ou pas de certains thèmes

Etape 5 : Etablissement d’une liste nationale des thèmes

Etape 6 : Référendum national pour valider la liste des thèmes

Etape 7 : Rédaction des articles. Le principe est qu’il y ait un système de rotations entre les différentes Nuits debout des différentes villes pour la rédaction des articles 

• Question : quelle durée laisser à chaque Nuit debout pour la rédaction des articles avant de faire passer à une autre ville (à un autre groupe de villes) ? 1, 2 semaines ? Sachant que comme dans le cas d’Albi nous ne nous voyons pas tous les jours ? Mais à une fréquence d’une (deux ?) fois/semaine ?
• Important que les petites villes ne soient pas exclues
• Sujet à discuter et à faire remonter aux autres Nuits debout (à Toulouse ?)

Etape 8 : Une 2nde assemblée est tirée au sort, son rôle : compiler les différents articles. Il est proposé que dans cette assemblée, l’attribution de quelle personne compile les articles de quel thème se fasse par tirage au sort.

• Question : Combien de personnes dans cette assemblée de volontaires ? Combien de personnes par thèmes ?

Etape 9 : Compilation des articles par l’assemblée

Etape 10 : Référendum intermédiaire 2 pour voter sur les articles qui s’opposent, pour supprimer ou pas des articles

Etape 11 : Constitution finale  liste d’article définitive

Etape 12 : Référendum national sur la Constitution

• Proposition : que l’assemblée des volontaires tirés au sort pour les articles soit constituée dès l’étape 7 (étape rédaction des articles)

En gros l’idée évoquée était la suivante : dans l’assemblée des volontaires, qu’il y ait un groupe de personnes par thèmes, et que le groupe de personne « référent» pour un thème donné soit le lien entre les différentes Nuits debout au cours du système de rotation, afin d’assurer une bonne communication des comptes-rendus, réflexions, … menées de Nuits debout en Nuits debout

• Question à discuter : quel mode de scrutin ? à la majorité, au 3/5, au 4/5 ? Mode de scrutin dans les Nuits debout locales pour proposer des thèmes/articles ? Mode de scrutin pour les référendums nationaux ?

• Pour les votes, fixer des jours de vote ? Possibilité de procuration ? Selon quelles modalités ?
• Importance de faire un planning avec des dates limites fixées. Proposition de dates de chaque AG des différentes Nuits debout ? Proposition dans les explications d’un redécoupage par régions, à discuter ?
• Proposition de soumettre au référendum en 1er lieu le contenu du thème qui définira le pouvoir dans son ensemble (puisque de ce thème découle plusieurs autres thèmes ensuite), à discuter ?