Villes/Paris/Démocratie et Assemblée générale/CR/57Mars 26Avril 2016 (1/2 : OD)

Commission Démocratie sur la place – Groupe de travail Outils démocratiques

Mardi 57 mars - 26 avril 2016

NB : se tenait en parallèle une réunion du sous groupe Modération, compte rendu séparé = CR57Mars (2/2 MOD)

Ordre du jour

• Point sur les synthèses existantes sur les processus de propositions/débats/votes en Assemblée
• Sur l'utilisation d'outils numériques
• Tester à l'Assemblée un processus de propositions/votes dans la semaine à venir

Bref rappel du processus proposé

Synthèse disponible à ce jour à l'adresse suivante : https://wiki.nuitdebout.fr/images/1/13/Vers_le_vote_-_55_Mars.pdf

• Il s'agit, en résumé, de fixer un jour dans la semaine pour une Assemblée des propositions durant laquelle les personnes, commissions ou groupes de travail qui le souhaitent présenteraient leurs propositions. Lors de cette Assemblée des propositions, les propositions seraient discutées/débattues.
• S'ouvre ensuite une phase de débat de quelques jours, qui peut avoir lieu soit sur la place soit par Internet, voire les deux.
• Après ce délai, la proposition est présentée devant l' Assemblée votante (ou Assemblée générale), qui adopte, amende ou rejette la proposition.

Assemblée des propositions : synthèse orale par un membre de la commission ayant suivi et travaillé les synthèses depuis le début

L'objectif est de tester rapidement le process de vote pour qu'il soit le plus clair et transparent possible.

• Assemblée des propositions : n'importe qui peut faire une proposition, qu'il présenterait en 2 à 4 minutes. Dans l'Assemblée, quelqu'un note les propositions telles qu'elles ont été formulées.
• Un délai de quelques jours avant l'Ass votante. Période de débats et d'amélioration de la proposition. Ceux qui le souhaitent/ne sont pas d'accord peuvent participer à améliorer la prop.
• Problème : comment doit se dérouler cette phase immédiate de débat ?
• Comment organiser les débats dans le délai entre Ass des propositions et Ass votante/générale ?

Remarque 1

Il existe plusieurs synthèses concernant les processus de propositions/débats/vote en Assemblée : 5 à ce jour. Elles se recoupent largement. Il faudrait faire une synthèse unique qui les reprenne toutes et soit notre base de travail.

Remarque 2

Quel serait le nombre max de propositions ? Réponse directe : 5 ou 6, pas plus.

Remarque 3

Cette proposition reprend des principes très importants : l'idée d'un délai, et l'idée que si l'on n'est pas d'accord on peut aller en commission en discuter.

Outils numériques

• Idée d'une plateforme citoyenne comme premier filtre hors AG. Une première phase de filtre après réponse à une question Oui/Non qui éviterait des débats sans fin.
• Culture du débat importante à Nuit debout. Le oui/non est réducteur.
• Débats sur Internet ont tendance à partir dans tous les sens : déresponsabilisant. Ici, on se réunit pour de vrai. La place doit rester le lieu du débat.
• Pour l'expérimentation à court terme, ça ne va pas être simple d'utiliser les outils numériques. D'abord, pour des questions de sécurité. Trop crackable et falsifiable.
• Ne peut-on pas faire un réseau local sur la place, un réseau wi-fi « à nous » ? « Qui ne peut pas être piraté ». (Réactions dubitatives)
• Pourquoi pas un pré-vote via les outils numériques ?
• Proposition  : publier une vidéo de la proposition faite en Ass des prop, qui serait mise en ligne afin qu'on puisse la regarder pendant la « phase de débat » avant l'Ass votante ?

Débats/discussions en Assemblée des propositions

• Risque que le débat parte tout de suite dans tous les sens

Réponse directe  : Le terme débat employé à la fois pour le tour de parole en Ass des prop et le temps de réflexion avant le vote sème le trouble. 2 termes se dégagent : discussion et réaction à chaud .

• Proposition : lancer un tour de parole avec 5 prises de parole, peu importe que ce soit des oppositions radicales ou non. Puis on demande à l'Assemblée si elle considère que cela vaut le coup d'ouvrir un nouveau tour de parole sur la prop. Si non, on passe à la prop suivante.
• L'Assemblée est-elle vraiment le lieu du débat ? Peut-on vraiment débattre en Ass ?

Réponse directe  : Débat sur la place + sur Internet 2ème réponse directe  : Frustration si membres de l'Ass ne peuvent intervenir sur la prop. Ils peuvent ensuite retourner en commission/groupe de travail discuter de la proposition, et faire entendre leur idée.

• Proposition  : temps flexible pour la phase de débat. Le/la proposant.e pourrait décider lui-même du délai.

Réponse directe  : est-elle la mieux placée pour cela ?

• Proposition  : un organisme qui évaluerait les propositions.

Réponse directe  : c'est vraiment le genre de choses qu'on veut éviter.

• Le principe un pour/un contre au sujet des prop est intéressant.
• Proposition : créer une commission pour l'occasion ?

Réponse directe  : plutôt un groupe de travail ad hoc.

• Discussion sur le processus démocratique/de vote

Synthèse concernant la phase de test

Il s'agit d'une proposition de test qui sera soumise à l'Ass dans qqs jours.

• Annonce d'une Assemblée des propositions pour le mercredi 4 mai.
• Toute personne ayant une proposition se signale à l'équipe de modération. Les proposant.e.s auront 4 minutes pour présenter leur proposition.
• Question à l'Assemblée : souhaitez-vous que l'on ouvre un tour de parole ?
• Si oui, tour de parole (5 prises de parole) de réaction à chaud/discussion sur la prop. Il s'agit d'un tour de parole sans débat pour le moment.
• Au terme de ce tour de parole, nouvelle question à l'Assemblée : souhaitez-vous que l'on poursuive le tour de parole ? Et ainsi de suite.
• Demande à l'Assemblée : cette proposition est-elle assez claire dans l'état actuel pour être débattue et votée ?
• La personne proposant.e laisse son contact à la modération.
• Un CR sera publié, qui regroupe toutes les propositions telles qu'elles ont été formulées.
• Phase de débat puis Assemblée votante le dimanche 8 mai.

Remarque 4

Les gens doivent être conscients qu'il s'agit d'une expérimentation. Mais celle-ci est nécessaire pour mettre en place des outils démocratiques.

Remarque 5

Il sera intéressant de prendre en compte les retours pertinents de l'Assemblée sur cette expérimentation.

Remarque 6

Il est possible que grâce à ce process de nouvelles formes d'action émergent.

Remarque 7

Pourquoi pas faire un framapad pour les avis sur les prop ?

Merci de définir le framapad

Remarque 8

Certaines propositions ne rentreront pas dans le cadre des 4 jours de débat, mais ça ne doit pas bloquer.

Synthèse finale de la proposition de phase de test (présentée devant la commission réunie en entier)

• Une Assemblée de propositions sera annoncée en Assemblée. L'équipe de modération prendra le contact des personnes intéressées.
• Cette Assemblée se tiendra le mercredi 4 mai.
• A l'issue de chaque proposition, courte discussion/réaction à chaud (tour de parole comme expliqué dans la synthèse intermédiaire, voir ci-dessus)
• Mise en ligne d'une vidéo de la proposition, prise en Assemblée. Publiée sur le Wiki, sur le FB, etc.
• Propositions rendues accessibles sous différentes formes : écrit et vidéo.
• Temps de débat de 4 jours par tous les canaux possibles (réunions en groupes de travail ou commissions, via Internet, discussions informelles, etc.)
• Assemblée votante le dimanche 8 mai

Ordre du jour de demain (27/04)

On reparle du process expérimental. Si une personne ne peut pas être présente, elle peut envoyer un avis écrit, qui sera examiné en commission.