Villes/Paris/Démocratie et Assemblée générale/CR/80 Mars 19 Mai

Commission Démocratie Sur La Place

Jeudi 80 mars - 19 mai 2016

Ordre du jour

1. Pertinence du vote
2. Organisation du débat sur le processus de vote à l'Assemblée Populaire du samedi 82 Mars (21 mai)
3. Est-ce qu'on continue l'expérimentation ?

Pertinence du vote

Tout le monde semble convenir que l'expérimentation a été un succès sur quelques points :

- On a montré que Nuit Debout pouvait créer des outils

- On a fédéré les gens sur un rythme précis et des temps forts

Néanmoins, les questions de la représentativité et de la pertinence restent en suspens : est-ce que Nuit Debout est compatible avec un processus de vote ? Est-ce qu'il est pertinent de faire voter des gens qui ne sont pas toujours les mêmes ? Comment inclure les absents ? Quelle est la valeur de l'Assemblée Populaire en tant qu'assemblée votante ?

On propose des réponses :

• le processus de vote a eu le mérite de déclencher de véritables débats (notamment sur les deux premières propositions étudiées lors de l'assemblée de décision)
• Nuit Debout est constitué par la présence, par l'instantanéité : que les gens présents aux AP ne soient pas toujours les mêmes est une force.
• Proposition 1 : Au moment du vote, indiquer que c'est "Nuit Debout Paris du XX Mars" qui "décide que", et ne pas inclure tout Nuit Debout paris.
• Certaines questions ne peuvent être posées qu'au sein d'un processus de vote, lequel est par ailleurs structurant pour Nuit Debout car il offre un modèle structurel légitimant à ses idéaux démocratiques et inclusifs.

Mais des critiques et des questions surviennent quant à la formule adoptée ou quant à l'idée-même d'un processus de vote :

• Dans sa forme actuelle, le PDV ne permet pas de gérer les questions urgentes.

-> Réponse : Il n'avait pas vocation à le faire, justement.

• A-t-on besoin de voter pour organiser des débats ?
• Que faire du vote sauvage ?
• Que faire des trois propositions votées ?

-> Réponses : On peut en faire des thèmes pour de futures APs. On pourrait en faire un communiqué de Nuit Debout Paris. Il faut donner du crédit à ce qu'on fait, et que tout le monde (les commissions) converge vers ces propositions votées.

• Comment mobiliser les "grosses commissions" qui semblent ne pas s'y intéresser ?
• Que peut une AP qui ne suit pas des débats sur le long terme ?
• Si Nuit Debout prend des décisions, qui les fera respecter ?
• Le PDV peut être dangereux : si une proposition est votée par l'AP mais qu'elle ne convient pas du tout aux commissions, que faire ?

-> Réponses :

• Il faut d'abord réintégrer les commissions dans l'AP, de manière générale, mais surtout avant de relancer une expérimentation. Il ne faut pas oublier que la commission Démocratie sur la Place a mandat pour faire de l'AP un moment fédérateur, un moment de convergence. Nous devons re-dynamiser l'AP.
• Le processus de vote permet de créer du lien entre les gens : en entendant parler d'un projet (lorsqu'une proposition est faite), des gens qui assistent à l'AP peuvent s'y trouver des affinités et s'insérer dans les travaux des proposants.

De nombreuses propositions sont ensuite faites pour améliorer l'outil de votation et l'Assemblée Populaire en général :

Proposition 2 : Imposer aux commissions qui veulent organiser quelque chose (par exemple une action, un communiqué, etc.) d'en parler d'abord en AP, dans un débat.

Proposition 3 : On pourrait commencer par voter sur ce qui fait consensus au sein de Nuit Debout, pour habituer les gens à l'idée de voter et de se rassembler, puis aller progressivement vers des questions moins consensuelles.

Proposition 4 : Il faudrait pouvoir transformer l'AP en "forum", lui permettre de changer de forme, de se diviser en groupes de débats, etc.

Proposition 5 : Ne plus utiliser l'expression "processus de vote" et en trouver une autre.

Proposition 6 : Donner un temps aux commissions, un temps à la parole libre.

Proposition 7 : Intégrer dans l'outil une place pour les propositions urgentes ou survenant spontanément.

Globalement, les avis sont favorables à la reconduction d'une expérimentation, avec un délai afin de repenser l'outil.

Organisation du débat sur le processus de vote

Il est dit qu'il faudra, au moment du débriefing de samedi 21 Mai, indiquer à l'AP la position de la commission quant à la suite éventuelle de l'expérimentation. La discussion s'oriente sur la réorganisation et l'amélioration du processus de vote.

Point Technique : Le preneur de notes fait remarquer que l'ordre du jour semble pervers : avant même de se demander si ça continue et le cas échéant, si on part sur une amélioration de l'outil existant ou sur un nouveau type d'outil, on se lance dans l'amélioration de l'outil existant. Ce faisant, on ne se laisse aucune chance de décider si oui ou non il faut conserver l'outil existant (ce à quoi d'ailleurs le preneur de notes n'est pas opposé).

On part sur l'idée qu'il faut d'abord travailler sur les questions du rythme du processus, et sur le filtrage des propositions.

Rythme

Les questions sont les suivantes : De quoi débat-on ? Débat-on toujours après une proposition ? Doit-on conserver le même rythme (une semaine entre la proposition et son vote) ? Doit-on voter plusieurs fois par mois ?

Point Technique : Même entre nous, on n'arrive pas à entendre les propositions. Il faudrait mettre en avant les propositions faites en réunion dans les comptes-rendus. (le preneur de note essaie d'en tenir compte dans le présent compte-rendu).

Point Technique : Ne devrions-nous pas voter, nous-mêmes, maintenant, sur ce que nous voudrions pour la suite de l'expérimentation ?

Un vote est organisé :

• Le PDV doit-il avoir un rythme ? -> Consensus.
• Ce rythme doit-il être mensuel ? -> Interruption de ce vote.

Il est décidé de ne pas se précipiter : ni dans la relance de l'expérimentation, ni dans des décisions quant à l'amélioration de l'outil.

Proposition 8 : Le preneur de notes propose que plutôt que de voter sur des aspects du processus de vote (le rythme, la filtration des propositions...), nous votions sur des modèles d'outils, modèles complets intégrant chaque aspect du processus, ses avantages, ses inconvénients, ses objectifs.

La discussion repart sur l'amélioration de l'outil actuel.

Proposition 9 : Demander à ce que les propositions tiennent en une phrase, que lors de sa présentation en AP, elles soit défendue en 3 points, et que le proposant n'ait droit qu'à une seule phrase pour la défendre.

Proposition 10 : Ne conserver le processus de vote que pour discuter des grands objectifs de Nuit Debout : et on en débat longuement, et on ne vote pas forcément.

Proposition 11 : Il pourrait y avoir un rythme quotidien, et on pourrait différencier ce qui tient du "débat" et ce qui tient de "l'argument".

Proposition 12 : Il faudrait conserver le même rythme, pour habituer les gens.

-> Réponse : Le preneur de notes fait remarquer que s'il s'agit de conserver un même rythme, mais pas forcément celui de la première expérimentation, un rythme quotidien serait particulièrement en phase avec les propositions 2 et 6 (ci-dessus) selon lesquelles il faudrait re-dynamiser l'AP en y mobilisant les commissions. Pour cela il faudrait débattre/proposer (sinon voter) tous les jours.

Proposition 13 : Pourquoi le rythme du PDV ne serait-il pas irrégulier, déterminé par le proposant et validé par l'AP ?

-> Réponse : Ca serait compliqué pour prendre RDV.

Il semble y avoir consensus sur le fait qu'il faut concilier deux choses : la possibilité de faire intervenir des propositions/votes urgents (temps court) et la nécessité de se donner une semaine de discussion/révision/concertation sur chaque proposition avant de la voter.

Filtrer les propositions

Les questions sont les suivantes : Qu'est-ce qu'une "petite proposition" (qui n'aurait pas forcément à être débattue) ? Comment hiérarchiser les propositions ?

On débat :

L'AP ne semble pas mûre pour prendre des décisions sur la "taille" d'une proposition. Il faudrait les hiérarchiser en fonction du temps qu'elles prennent (débat...).

Proposition 14 : Le proposant détermine lui-même le temps que devra prendre sa proposition pour être étoffée, travaillée, votée, etc.

On ne peut pas voter de grosses choses : un texte de 6 pages, 25 alinéas, il faut avancer petit à petit. Le vote devrait saluer l'avancée d'un travail.

On s'écarte un peu du sujet pour revenir à la question de la pertinence :

Le vote doit faire partie intégrante de l'AP, mais il ne doit pas en être l'alpha et l'oméga : l'AP doit vivre aussi sur d'autres enjeux.

On répète que l'important est que les commissions reviennent en AP.

Il faut que l'on puisse prendre une décision le jour où une question survient, or les décisions se prennent plutôt qu'on ne les prend.

On se pose la question de la légitimité (représentativité, pertinence) plus par habitude que par nécessité.

Quelqu'un dit que ce n'est qu'après avoir voté que cette personne s'est assise pour la 1ère fois dans la commission Démocratie sur la Place. Cependant elle ne s'enferme pas dans l'idée de voter.

Quelqu'un fait remarquer que voter pour faire la révolution n'a pas de sens et qu'il faut voter sur des os à ronger.

Proposition 15 : On pourrait décider de ça en AP : "voulez-vous voter ?"

On revient au sujet des filtres :

Proposition 16 : Une proposition devrait passer par la commission Démocratie sur la Place (ou par un stand permanent de la commission). Les proposants décident avec la commission du temps dont la proposition aura besoin.

-> Beaucoup d'approbation.

La fin de la discussion est un débat général sur l'amélioration de l'outil de vote :

Proposition 17 : Une fois l'outil conçu (amélioré), on pourrait le proposer en AP

Proposition 18 : On pourrait tirer au sort les modérateurs de l'AP.

(Le preneur de notes s'étant absenté à la fin de la réunion, et les notes ayant été prises par deux autres personnes, il se peut que des choses manquent au compte-rendu : merci d'amender le texte)

Est-ce qu'on continue ?

Apparemment, oui.