Villes/Toulouse/Atelier constituants/CR/77 Mars

Test à l'échelle Local de mise en oeuvre du processus Constituant sur Toulouse

16 Mai 2016

Informations

Voici un compte-rendu de l'atelier du 16 Mai. En AG au 15 Mai a été voté le lancement du processus constituant sur Toulouse à valeur de test pour relever les éventuels dysfonctionnements et y apporter des modifications. Le processus a été testé comme suit :

Etape 0

considéré comme fait lors de l'AG du 15 Mai.

Etape 1

les 15 personnes présentes se sont réparties en 3 groupes simulant 3 AG. Chacune des AG a :

• défini son propre mode de vote des Thèmes
• discuté des Thèmes suivant ce mode

Les thèmes qui ont été produits sont les suivants :

• AG 1
  • Souveraineté
  • Liberté (définir les libertés de chacun et du groupe)
  • Dignité (qu'est-ce qui permet à chacun de vivre et non survivre)
  • Education (émancipation)
  • Indépendance économique et énergétique
  • Egalité
  • Pouvoir médiatique
  • Pouvoir législatif
  • Pouvoir judiciaire
  • Pouvoir exécutif

• AG 2
  • Organisation du pouvoir démocratique
  • Modification de la constitution
  • Rapport de l'humain à son environnement : principes généraux
  • Citoyen : devoirs, droits et libertés
  • Echanges économiques : principes et fonctionnement
  • Communauté politique : définition et Souveraineté
  • Relations Extérieures

• AG 3
  • Démocratie directe
  • Respect des environnements artificiels naturels et du vivant
  • Définition les limitations des Libertés individuelles en fonction de l'intérêt collectif
  • Un peuple est souverain sur ses ressources territoriales et respecte les ressources des autres
  • Catégorisation des activités comme relevant du bien commun ou marchandables

Etape 2

Chaque AG a tiré au sort 2 représentants. Considérant qu'on l'on a passé plus de temps que prévu/voulu sur l'étape 1, certains tirés au sort n'ont pas pu rester. Le groupe de tirés au sort de 6 personnes a donc été reconstitué arbitrairement pour pouvoir faire avancer le test.

Etape 3

le résultat ici diffère un peu de l'énoncé de l'étape. Les thèmes ont été parcourus de façon exhaustive (on notera que "Egalité" a disparu, involontairement je le précise). Puis, au consensus, les thèmes ont été rapprochés les uns des autres quand il se rapprochaient. Dans ces groupes des oppositions ont pus être levés (1 seul en fait). Cela a résulté à définir des groupes de thèmes, soit isolés, soit en opposition. De même il a été décidé de faire apparaître des Thèmes dans plusieurs groupes, c'est à rediscuter.

Les groupes et oppositions sont les suivants :

• Groupe A-1
  • Organisation du pouvoir démocratique
  • Pouvoir médiatique
  • Pouvoir législatif
  • Pouvoir judiciaire
  • Pouvoir exécutif
  • Souveraineté
  • Relations Extérieures

• Groupe A-2 (opposé au groupe A-1)
  • démocratie directe

• Groupe B
  • Modification de la Constitution

• Groupe C
  • Rapport de l'humain à son environnement : principes généraux
  • Indépendance économique et énergétique
  • Respect des environnements artificiels naturels et du vivant

• Groupe D
  • Citoyen : devoirs, droits et libertés
  • Liberté (définir les libertés de chacun et du groupe)
  • Définition les limitations des Libertés individuelles en fonction de l'intérêt collectif

• Groupe E
  • Indépendance économique et énergétique
  • Un peuple est souverain sur ses ressources territoriales et respecte les ressources des autres
  • Echanges économiques : principes et fonctionnement
  • Relations Extérieures
  • Souveraineté

• Groupe F
  • Education (émancipation)

• Groupe G
  • Dignité (qu'est-ce qui permet à chacun de vivre et non survivre)
  • Catégorisation des activités comme relevant du bien commun ou marchandables

La simulation s'est arrêtée ici pour le moment.

Conclusion intermédiaire

Je laisse aux uns et aux autres qui ont pris des notes d'observations sur le déroulé dans le but d'améliorer le processus de réagir au besoin. Une remarque personnelle cependant, il me semble que dans au moins deux groupes la question "comment restituer un Thème" (un mot, une phrase, une phrase courte expliquée, ...) a pu ralentir le processus.

A noter que pour l'étape 2 un tableau avec des post-it semble indispensable :) ...