Villes/Toulouse/Juridique : Différence entre versions

Version actuelle en date du 5 mai 2016 à 14:52

Le rôle de la Commission juridique est de soutenir le mouvement Nuit Debout, en conseillant sur des questions légales et en assurant le suivi des démarches juridiques et administratives. La Commission juridique n'est pas un organe de décision, mais s'adapte aux décisions collectives prises en Assemblée.

Toute personne qui a une question juridique (relative à Nuit Debout) est invitée à l'envoyer par mail à l'adresse:  com-jur@nuitdebouttoulouse.fr. 

On essaiera ensuite de lui répondre dans les délais les plus brefs, faisant si besoin le lien avec les avocats de Nuit Debout Toulouse.

Fonctionnement[modifier | modifier le wikicode]

Réunions[modifier | modifier le wikicode]

Où ?

Sur la place du Capitole.

Quand ?

Toutes les semaines, d'habitude le mercredi soir. Les réunions sont ouvertes à tous, publiques et si possible annoncées à l'avance.

Comptes rendus

Rechargez la page pour afficher votre compte-rendu. S'il n'apparait pas automatiquement, listez le manuellement (aide).

Contact[modifier | modifier le wikicode]

Le mail com-jur@nuitdebouttoulouse.fr est le contact principal de la commission juridique. C'est une liste de diffusion, tout mail envoyé est reçu par les membres abonnés à la liste.

Outils[modifier | modifier le wikicode]

En plus de la liste de diffusion, nous utilisons la section juridique du pad.

Ainsi que le forum de Nuit Debout Toulouse.

Actualité[modifier | modifier le wikicode]